Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1307 résultats correspondant à votre recherche.
Présentation de la conjoncture céréalière, mai 2016 | 11/05/2016
Diaporama donnant un aperçu de la conjoncture céréalière (monde, UE, France), présenté au Conseil spécialisé céréales.
MEP_SMEF_U...pdf
293 Ko
Annexe 05_Demande de versement | 03/05/2016
Demande de versement, appel à projet Serres (P3A)
Annexe 5 D...doc
364 Ko
Veille sanitaire Chine n°45 du 29 avril 2016 | 03/05/2016
Appel à commentaires sur la règlementation concernant l’abattage porcin – Celui-ci s’inscrit dans le cadre de la
mise en oeuvre de l’amendement de la loi sur l’abattage porcin
Le MOA a récemment mis...
Veille san...pdf
357 Ko
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
389 Ko
Chine / E-commerce / Produits interdits | 27/04/2016
For the purpose of preventing animal and plant diseases and pests from spreading into the country, and protecting the production of agriculture, forestry, animal husbandry and fishery as well as public...
Chine - Fo...pdf
42 Ko
Veille sanitaire Chine n°44 du 16 avril 2016 | 26/04/2016
SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS
Nouvelle réglementation chinoise en matière de droits de douane forfaitaires sur les articles personnels et sur
les achats internet depuis l’étranger Mise en application...
Veille san...pdf
394 Ko
Présentation de l'activité du laboratoire FranceAgrimer de la Rochelle | 25/04/2016
Document de séance
Présentati...pdf
1,6 Mo
Règlement d'exécution (ue) 2016/605 de la commission du 19/04/2016 | 19/04/2016
Règlement d'exécution (ue) 2016/605 de la commission du 19 avril 2016 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire temporaire pour l'huile d'olive originaire de Tunisie et modifiant le...
Règlement ...pdf
322 Ko