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Situation du marché du riz n°108 du 25 mai 2012 | 24/05/2012
chiffres clé du marché du riz édition n°108 du 25 mai 2012
marché du ...pdf
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NOTE SPR/HO/LABO/2012-2 | 23/05/2012
La présente note a pour objet de préciser, dans le cadre de l’opération communautaire de stockage privé d’huile d’olive prévue par les règlements (CE) n° 826/2008 et (UE) n°430/2012 de la Commission visés...
Note LABO-...pdf
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Cahier des clauses campagne 2012-2 | 23/05/2012
Le présent cahier des clauses administratives générales et particulières relatif au stockage privé d’huile d’olive a pour objet de préciser les conditions réglementaires, techniques et administratives...
Cahier des...pdf
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Reglement UE n° 430/2012 du 22/05/2012 - Huille d'Olive | 22/05/2012
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N o 430/2012 DE LA COMMISSION du 22 mai 2012 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive.
Règlement ...pdf
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Annexe I - Modèle d'offre recommandé | 22/05/2012
ADJUDICATION AIDE AU STOCKAGE PRIVE D’HUILE D’OLIVE
Règlements (CE) n° 826/2008 et (UE) n° 430/2012
Offre (modèle recommandé)
Annexe_I_M...doc
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Annexe II - Modèle de caution ponctuelle personnelle et solidaire | 22/05/2012
ENGAGEMENT DE CAUTION PERSONNELLE ET SOLIDAIRE
CAUTION PONCTUELLE
Annexe II ...doc
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Annexe III - Modèle de caution globale personnelle et solidaire | 22/05/2012
ENGAGEMENT DE CAUTION GLOBALE PERSONNELLE ET SOLIDAIRE
Annexe III...doc
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Annexe IV - Condition Eligibilité Opérateur oleicole | 22/05/2012
CONDITIONS A REMPLIR PAR LES OPERATEURS OLEICOLES POUR LE DEPOT D’UNE OFFRE DE STOCKAGE PRIVE D’HUILE D’OLIVE
(Annexe IV du règlement (CE) n°826/2008)
Annexe IV ...doc
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Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012 | 22/05/2012
Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...
Note132012...pdf
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Note de conjoncture Riz n° 33 - Avril 2011 | 21/05/2012
Les prévisions de la production mondiale de riz, en 2010/11, restent situées au même niveau que le mois dernier, soit 451 Mt, 2 % supérieures aux estimations de la précédente campagne. Les surfaces rizicoles,...
Avril 2011...pdf
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Note de conjoncture n° 35 - Juin 2011 | 21/05/2012
La production mondiale de riz pour la campagne 2011/12 est aujourd’hui projetée à un nouveau record, avec 457,9 Mt (équivalent blanchi), soit 1 % de plus que la production estimée de la campagne actuelle....
Juin 2011-...pdf
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Actions de promotion et de communication de la filière rizicole - 18 avril 2012 | 21/05/2012
Le diaporama réalisé pour le comité rizicole du 18 avril 2012 présente les actions de promotion et de communication réalisées en 2011 ainsi que le prévisionnel 2012.
Promotion.pdf
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