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Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - 30 mars 2009 | 29/03/2009
Note aux opérateurs n° 10/2009 du 30 mars 2009- Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC – Information préalable des bénéficiaires
note09-10.pdf
257 Ko
Note aux opérateurs n° 7/2009 | 11/03/2009
Paiement par avance des restitutions portant préfixation de la restitution dans le cadre du système de dédouanement Delt@.
note09-07.pdf
64 Ko
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
79 Ko
Conseil spécialisé « céréales » 10 février 2009 - POINTS – CLÉS | 09/02/2009
CAMPAGNE CÉRÉALIÈRE 2009/2010 - France : accélération des offres à l’intervention d’orge
Collecte moins forte que prévu et dynamisme des exportations sur pays tiers… le bilan blé français s’allège un...
dp0210.pdf
351 Ko
Exigences relatives aux mesures preventives des procedures operationnelles standard dans de bonnes conditions d’hygiene | 05/01/2009
notice 02-09 du fsis
FSIS02-09_...pdf
110 Ko
Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
168 Ko
Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
44 Ko
Market Olea n° 8 - Septembre 2008 | 14/09/2008
LA PRODUCTION MONDIALE - Prévisionnel de la campagne 2007/2008
programme opérateur oléicole
Marketolea...pdf
2,9 Mo
verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008
fsis directive
5000.1Rev3...pdf
423 Ko
Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008
fsis directive
TabJJ-5000...pdf
364 Ko
Market Olea n° 7 - Mai 2008 | 14/05/2008
Le secteur des condiments
L’olive est un fruit aux multiples facettes et fait partie de ces produits qu’il est difficile de cantonner dans un seul rayon de vente. En GMS, elle se retrouve donc logiquement...
Marketolea...pdf
1,4 Mo
Market Olea n° 7 - Mai 2008 | 14/05/2008
Le secteur des condiments
L’olive est un fruit aux multiples facettes et fait partie de ces produits qu’il est difficile de cantonner dans un seul rayon de vente. En GMS, elle se retrouve donc logiquement...
Marketolea...pdf
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