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Cahier des clauses campagne 2012-2 | 23/05/2012
Le présent cahier des clauses administratives générales et particulières relatif au stockage privé d’huile d’olive a pour objet de préciser les conditions réglementaires, techniques et administratives...
Cahier des...pdf
152 Ko
NOTE SPR/HO/LABO/2012-2 | 23/05/2012
La présente note a pour objet de préciser, dans le cadre de l’opération communautaire de stockage privé d’huile d’olive prévue par les règlements (CE) n° 826/2008 et (UE) n°430/2012 de la Commission visés...
Note LABO-...pdf
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Reglement UE n° 430/2012 du 22/05/2012 - Huille d'Olive | 22/05/2012
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N o 430/2012 DE LA COMMISSION du 22 mai 2012 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive.
Règlement ...pdf
712 Ko
Annexe I - Modèle d'offre recommandé | 22/05/2012
ADJUDICATION AIDE AU STOCKAGE PRIVE D’HUILE D’OLIVE
Règlements (CE) n° 826/2008 et (UE) n° 430/2012
Offre (modèle recommandé)
Annexe_I_M...doc
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Annexe II - Modèle de caution ponctuelle personnelle et solidaire | 22/05/2012
ENGAGEMENT DE CAUTION PERSONNELLE ET SOLIDAIRE
CAUTION PONCTUELLE
Annexe II ...doc
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Annexe III - Modèle de caution globale personnelle et solidaire | 22/05/2012
ENGAGEMENT DE CAUTION GLOBALE PERSONNELLE ET SOLIDAIRE
Annexe III...doc
57 Ko
Annexe IV - Condition Eligibilité Opérateur oleicole | 22/05/2012
CONDITIONS A REMPLIR PAR LES OPERATEURS OLEICOLES POUR LE DEPOT D’UNE OFFRE DE STOCKAGE PRIVE D’HUILE D’OLIVE
(Annexe IV du règlement (CE) n°826/2008)
Annexe IV ...doc
22 Ko
Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012 | 22/05/2012
Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...
Note132012...pdf
96 Ko
Note de conjoncture Riz n° 33 - Avril 2011 | 21/05/2012
Les prévisions de la production mondiale de riz, en 2010/11, restent situées au même niveau que le mois dernier, soit 451 Mt, 2 % supérieures aux estimations de la précédente campagne. Les surfaces rizicoles,...
Avril 2011...pdf
1,4 Mo
Note de conjoncture n° 35 - Juin 2011 | 21/05/2012
La production mondiale de riz pour la campagne 2011/12 est aujourd’hui projetée à un nouveau record, avec 457,9 Mt (équivalent blanchi), soit 1 % de plus que la production estimée de la campagne actuelle....
Juin 2011-...pdf
1,3 Mo
Actions de promotion et de communication de la filière rizicole - 18 avril 2012 | 21/05/2012
Le diaporama réalisé pour le comité rizicole du 18 avril 2012 présente les actions de promotion et de communication réalisées en 2011 ainsi que le prévisionnel 2012.
Promotion.pdf
270 Ko
Enquête sur le coût de production du riz de Camargue - 18 avril 2012 | 21/05/2012
Le diaporama réalisé pour le comité rizicole du 18 avril 2012, présente le travail d'enquête et d'analyse des informations relatives au coût de production du riz de Camargue.
_Couts de ...pdf
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