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L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010

Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf 185 Ko

Market Oléa n° 13 : le marché des olives - Mai 2010 | 30/04/2010

Cette note d'information économique réalisé par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente la consommation nationale et les ventes d'olives en grande distribution. Document...
Market Ole...pdf 2 Mo

FILIERES/SIQ/D 2010-29 - Assistance technique en faveur des signes d'identification de la qualité et de l'origine dans les filières grandes cultures | 29/04/2010

Procédure d'aide de FranceAgriMer relative à l'assistance technique en faveur des signes d'identification de la qualité et de l'origine dans les filières grandes cultures
Decision-F...pdf 176 Ko

Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010

Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf 75 Ko

Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010

Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf 297 Ko

FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010

Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF 42 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-08 - Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) pour les départements d'Outre-mer (DOM) | 04/03/2010

Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les départements d'Outre-mer (DOM).
AIDES_GECR...PDF 181 Ko

FILIERES/SIQ/D 2010-07 - Programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les silos | 25/02/2010

Programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les silos
Decision-F...pdf 418 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-01 - Programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins | 28/01/2010

Programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins
Decision-F...pdf 252 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-02 - Programme de soutien à la détection rapide des mycotoxines dans les moulins | 28/01/2010

Programme de soutien à la détection rapide des mycotoxines dans les moulins : mini labos dans les moulins.
Decision-F...pdf 256 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009

Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf 783 Ko

AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009

Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF 83 Ko