Etudes et synthèses
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30/03/2016
listeorg5
2012
09/02/2012
Communiqué de presse de FranceAgriMer - Conseil spécialisé filière Pêche et aquaculture du 3 février 2012
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l’aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce du 3 février 2012 a notamment évoqué la réforme de la politique commune...
Communiqué de presse FranceAgriMer-Conseil spécialisé Mer du 3 février 2012.pdf
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09/02/2012
09/02/2012
Présentation du marché des oléo-protéagineux - février 2012
Document du Conseil spécialisé oléo-protéaginaux, fourrages séchés et plantes textiles du 09 février 2012
CSO_fev_2012.pdf
615 Ko
Semaine 05
08/02/2012
Note hebdomadaire N° 05 sur le Bar du 09 février 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
BARR_N5_S5.pdf
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Semaine 05
08/02/2012
Note hebdomadaire N° 05 sur le Bar de ligne du 09 février 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
BARL_N5_S5.pdf
12 Ko
DOCUMENTATION
29/02/2012
Annexe II-2 Avis de sortie durant la période de stockage contractuelle
Etablir un bulletin par contrat et par sortie.
Conformément aux points 3.2 et 5.2 du cahier des charges
A adresser impérativement à :
- FranceAgriMer
Services des Aides Communautaires Transverses
Unité-Intervention...
ANNEXE II-2 Avis de sortie durant la période contractuelle.pdf
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Semaine 05
08/02/2012
Note hebdomadaire N° 05 sur la baudroie du 09 février 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée :
BAUE_N5_S5.pdf
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Céré-hebdo
08/02/2012
Céré-hebdo - 638 du 09/02/2012
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
090212.pdf
110 Ko
Semaine 05
08/02/2012
Note hebdomadaire N° 05 sur le merlu du 09 février 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
MERU_N5_S5.pdf
14 Ko
Céré-hebdo
15/02/2012
Céré-hebdo - 639 du 16/02/2012
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
160212.pdf
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DOCUMENTATION
29/02/2012
Annexe IV modèle étiquette palette
Etiquette à reporter sur chaque face de la palette
ANNEXE IV Modèle étiquette palette.pdf
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DOCUMENTATION
29/02/2012
Annexe VII Protocole de pesée
Les pesées sont réalisées par le personnel de l’entrepôt en présence du contrôleur.
La pesée est effectuée par palette lorsque l’entrepôt dispose du matériel approprié ou par colis dans le cas contraire
ANNEXE VII- Protocole de pesée 2012-1.pdf
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Info'sucre
15/02/2012
Info-Sucre n° 98 du 16 février 2012
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre n° 98.pdf
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DOCUMENTATION
29/02/2012
Annexe VIII Modèle de caution
Engagement de caution ponctuelle et solidaire
- POUR AVANCE SUR AIDE -
ANNEXE VIII Modèle de caution 2012-1.pdf
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Hebdo Conjoncture elevage
12/02/2012
hebdo conjoncture élevage semaine 05 - 2012
hebdo conjoncture élevage
Hebdo Elevage S05_2012.pdf
75 Ko
2013
27/03/2014
Liste des opérateurs de vins sans indication géographiques agréés , campagne 2013-2014
Liste des opérateurs de vins sans indication géographique (VSIG) agréés, comportant leur numéro d’agrément VSIG, leur raison sociale et leur adresse.
Liste des opérateurs Agréés-28-05-14MAJ.pdf
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2011
27/12/2010
Décisions du Directeur de FranceAgriMer - concernant le calcul de la redevance VSIG
Filière/SIQ/D 2010-80 du 28 décembre 2010
Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée et portant une mention...
calcul-redevance-VSIG28122010.pdf
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