Etudes et synthèses
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REGLEMENTATION
12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009-anglais
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_28-CU_agreement_sanitary_measures_EN.pdf
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REGLEMENTATION
12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009-russe
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_28-CU_agreement_sanitary_measures_RU.pdf
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Enquète mensuelle laitière
17/01/2012
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- novembre 2011
Tous laits, toutes filières
res_201111.pdf
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2011
12/01/2012
Achats des ménages de produits aquatiques frais et réfrigérés - Novembre 2011
Description: Panel consommateur Kantar Worldpanel.
Achats des ménages des produits aquatiques frais (poissons, coquillages, céphalopodes et crustacés) et traiteur réfrigérés.
Données mensuelles
Dernière...
Kantar-aqua-M11-11.pdf
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TOUTES ZONES GEOGRAPHIQUES
12/01/2012
Procédure de notification des entraves au commerce
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_pour_notifier_les_barrieres_au_commerce.pdf
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TOUTES ZONES GEOGRAPHIQUES
12/01/2012
Fiche de notification d'entrave au commerce
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barrière.doc
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NOTES D'INFORMATION
31/08/2011
NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS - Notice et formulaire - Ruchers Ecoles
NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012 (du 1er septembre 2011 au 31 août 2012)
Le programme communautaire relatif à l’amélioration des conditions de la production et...
Notice et formulaire-RuchersEcole2012.pdf
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FCW - FAW
12/01/2012
Cotations FCW, FAW du 13 janvier 2012
Retrouver dans le tableau ci-dessous les :
cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois,
cotations d’orges fourragères Fob Rouen,
cotations...
130112.pdf
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2008
14/08/2008
Annexe de l'étude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime.
Le pilotage du projet a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
ETUDEECOLABEL_ANNEXES_080208.pdf
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