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Valorisation des déchets verts en France - Biomasse n°3 | 02/07/2015
L’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010, qui transpose en droit français la directive cadre européenne sur les déchets de 2008, donne priorité à leur réutilisation, leur recyclage et leur valorisation.
La...
Cahier_Les...pdf
1,1 Mo
Rapport d'activité de FranceAgriMer 2013 | 31/07/2014
Faits marquants, actualités des filières et activités de l'établissement en 2013 sont décrits dans ce document.
Rapport-ac...pdf
8,4 Mo
Synthèse des stratégies de filières à l'horizon 2025 | 04/06/2014
Retrouvez la synthèse des stratégies de filières élaborées par les Conseils spécialisés de FranceAgriMer, préfacée par Stéphane Le Foll à l'occasion du Printemps des territoires.Ce travail important de...
Strategies...pdf
1,7 Mo
Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2012 | 08/07/2013
FranceAgriMer publie son rapport d’activité pour l’année 2012.
Dans cette année charnière, qui a notamment vu le renouvellement des membres de ses Conseils spécialisés, bien des avancées ont été réalisées...
rapport-ac...pdf
3,3 Mo
Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2011 | 25/07/2012
FranceAgriMer publie son rapport d'activité pour l'année 2011.
En trois ans, l'établissement a acquis une visibilité et une lisibilité qui bénéficient à l'ensemble des filières de l'agriculture et de...
rapport-ac...pdf
5 Mo
La méthanisation, état des lieux et perspectives de développement. - Biomasse n°1 | 14/04/2012
La directive européenne d’avril 2009, relative à la promotion des énergies renouvelables (EnR), fixe l’objectif de 20 % d’EnR dans la consommation énergique totale européenne à l’horizon 2020. En France,...
Biomasse_N...pdf
2 Mo
Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
588 Ko
Crise économique et comportements de consommation alimentaire des Français | 05/06/2011
L’alimentation représente le deuxième poste de dépense des ménages français. C’est aussi un des postes sur lesquels les ménages touchés par la crise de 2008 ont le plus de facilité à réaliser des économies....
crise_cons...pdf
576 Ko
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf
1,6 Mo
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko