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Etudes et synthèses

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38766 résultats correspondant à votre recherche.

2010
09/05/2010

FILIERES-VOLX-D-26 - Soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant l'aides de FranceagrMer relatives au soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques...
Décision n° FILIERES-VOLX-D-26 Promotion.pdf   214 Ko
2010
06/01/2010

FILIERES/SEM/D 2009-47 - Plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation 2009/2010.
FILIERES_SEM_D 2009-47 du 7 janvier 2010.PDF   280 Ko
2010
28/01/2010

FILIERE/SIQ/D 2010-02 - Programme de soutien à la détection rapide des mycotoxines dans les moulins

Programme de soutien à la détection rapide des mycotoxines dans les moulins : mini labos dans les moulins.
Decision-FILIERE-SIQ-D 2010-02 Mini labos moulins.pdf   256 Ko
2010
29/04/2010

FILIERES/SIQ/D 2010-29 - Assistance technique en faveur des signes d'identification de la qualité et de l'origine dans les filières grandes cultures

Procédure d'aide de FranceAgriMer relative à l'assistance technique en faveur des signes d'identification de la qualité et de l'origine dans les filières grandes cultures
Decision-FILIERE-SIQ-D 2010-29 Grandes cultures.pdf   176 Ko
2010
17/03/2010

FILIERE/SEM/D 2010-18 - LModalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mise en œuvre des modalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes gérer par FranceAgriMer pour la campagne...
FILIERES_SEM-URM_D 2010-18 Droit plantation.pdf   116 Ko
2011
15/05/2011

AIDES/SAND/D 2011- 22 - modification décision relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP

Modification de la décision AIDES/SAN/D2011-04 du 24 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation...
AIDES_SAN_D 2011-22.pdf   31 Ko
2010
30/05/2010

FILIERES/SEM/D 2010-37 - Aide aux programmes d'investissements des entreprises

Avenant à la décision 2010-05 du 17 février 2010 modifiée relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008...
Decision-FILIERES-SEM-D-2010-37-Avenant-ocm-vin.pdf   260 Ko
2010
18/10/2010

FILIERES-DN-VOLX-D 2010-59 - Aides à la promotion en faveur des produits de la filière oléicole sur le marché intérieur

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mise en place d’un régime d’aides à la promotion en faveur des produits de la filière oléicole sur le marché intérieur.
FILIERES-DN-VOLX-D 2010-59.pdf   118 Ko
2010
10/10/2010

FILIERE/SEM/D 2010-41 - Aide relative à l'équipement des abattoirs pour le classement de la couleur des carcasses de veaux de boucherie

Dispositif d'aide de FranceAgriMer relative à l'équipement des abattoirs pour le classement de la couleur des carcasses de veaux de boucherie
Decision-FILIERES-SEM-D 2010-41-carcasses-veaux-de-boucherie.pdf   187 Ko
2010
27/07/2010

FILIERE/SIQ/D 2010-50 - Amélioration des qualités physique et sanitaire des grains dans les silos.

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au programme de soutien à l'amélioration des qualités physique et sanitaire des grains dans les silos.
FILIERE-SIQ-D 2010-50 Nettoyage des grains dans les silos.pdf   483 Ko
2010
09/05/2010

FILIERES/SIQ/D 2010-22 - Aide relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture

Procédure d'aide de FranceAgriMer relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture
Decision-FILIERES-SIQ-D 2010-22-Actions-structurelles-et-qualites.pdf   481 Ko
2010
09/05/2010

FILIERES/VOLX/D 2010-24 - Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des PPAM

Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)
Decision-FILIERES-VOLX-D-2010-24-Aides-a-la-recherche.pdf   172 Ko
Archives
08/06/2011

AIDES/SAND/D 2011-26 - dispositif d'aide à la filière Label Rouge veaux sous la mère

Dispositif d'aide à la filière Label Rouge veaux sous la mère - année 2011
AIDES_SAN_D 2011-26.pdf   116 Ko
2010
09/05/2010

FILIERES/VOLX/D 2010-27 - Organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des PPAM

Aides de FranceAgriMer relative à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Decision-FILIERES-VOLX-D 2010-27-Organisation-eco.pdf   253 Ko
2010
25/10/2010

FILIERES-SEM-D 2010-64 - Modification du programmes d’investissements des Entreprises

Décision du Directeur général de FanceAgriMer modifiant la décision 2010-05 du 17 février 2010 relative aux programmes d’investissements des Entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du...
FILIERES-SEM-D 2010-64 Programme s d'investissements.pdf   183 Ko
Archives
24/07/2011

AIDES/SAN/D 2011-32 - décision du directeur général de FranceAgrimer relative au dispositif d'aide à l'amélioration de la valorisation du lait en zone de Montagne

Décision du directeur général de FranceAgrimer relative au dispositif d'aide à l'amélioration de la valorisation du lait en zone de Montagne.
AIDES_SAN_D 2011-32 lait montagne.pdf   516 Ko
2010
09/05/2010

FILIERES/VOLX/D 2010-28 - Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence

Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence
Decision-FILIERES-VOLX-D-2010-28-Herbes-de-provence.pdf   315 Ko
2010
11/05/2010

FILIERES/DN-VOLX/D-2010-33 - Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles

Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles
Decision-FILIERES-VOLX-D-2010-33-Producteurs-lavande.pdf   379 Ko