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Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 22/07/2014
Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
1- RÈGLT C...pdf
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Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 22/07/2014
Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur...
2- RÈGLT C...pdf
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Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 22/07/2014
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
3- Lignes ...pdf
72 Ko
Note interprétative - nov11 | 22/07/2014
Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
4- Note in...doc
138 Ko
Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN) | 22/07/2014
Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008
6- Handboo...pdf
95 Ko
Model contract - Modèle de contrat (EN) | 22/07/2014
Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
8- Contrat...pdf
89 Ko
InfoCéréales 765 du 17 juillet 2014 | 16/07/2014
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise
170714cere...pdf
66 Ko
Communiqué de presse du Conseil spécialisé de la filière céréalière du 9 juillet 2014 | 15/07/2014
Retrouvez dans le communiqué ci-dessous, les points forts abordés lors du Conseil spécialisé pour la filière céréalière du 9 juillet 2014 : inquiétude de la filière sur les projets de fermeture de lignes...
CP FranceA...pdf
73 Ko
Le marché du riz dans l'Union Européenne - 12 juin 2014 | 10/07/2014
Le diaporama réalisé pour le comité rizicole du 12 juin 2014 présente le marché du riz dans l'Union Européenne.
Comité-RIZ...pdf
237 Ko
Le marché du riz en France - 12 juin 2014 | 10/07/2014
Le diaporama réalisé pour le comité rizicole du 12 juin 2014 présente le marché du riz en France.
Comité-RIZ...pdf
128 Ko
Le marché international du riz - 12 juin 2014 | 10/07/2014
Le diaporama réalisé pour le comité rizicole du 12 juin 2014 présente le marché international du riz.
Comité-RIZ...pdf
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