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Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
217 Ko
Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
233 Ko
Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
315 Ko
Utilisation des céréales par les fabricants d'aliments du bétail | 11/09/2014
Document de séance
04 - Table...pdf
12 Ko
Présentation bilan programme expérimentation 2014 | 11/09/2014
Document de séance
06 - Prése...pdf
216 Ko
Bases de Financement aval 2014-2015 au 01-09-14 | 11/09/2014
Document de séance
08 - Bases...pdf
14 Ko
Note de Conjoncture - Prix payés aux producteurs septembre 2014 | 11/09/2014
Document de séance
10 - Conjo...pdf
734 Ko
Grandes cultures - Enquête prix producteurs - septembre 2014 | 11/09/2014
Résultats de l’enquête trimestrielle pour le 3e trimestre de la campagne 2013/14.
Le calcul des prix payés aux producteurs présentés dans ce document résulte d’une moyenne pondérée des prix d’achat des...
11 - Enquê...pdf
1,6 Mo
Communiqué du Conseil spécialisé pour la filière céréalière du 10 septembre 2014 | 11/09/2014
La récolte céréalière française 2014 s’avère abondante. En dépit d’un été historiquement frais et pluvieux, elle présente un éventail de qualités qui permettra de répondre aux besoins des différents segments...
CP FranceA...pdf
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