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FILIERES/SIQ/D 2010-78 - Décision relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins | 27/12/2010
Avenant à la décision FILIERE/SIQ/D 2010-01 relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins
FILIERES S...pdf
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Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
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Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales | 07/12/2010
Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf
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Note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Cahier des charges et annexes pour la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique.
cahier-des...pdf
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Modèle d'offre pour la vente par adjudication sur le marché intérieur de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Annexe 2 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
annexe-02-...pdf
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Modèle de caution ponctuelle pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique. | 17/11/2010
Annexe 3 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
caution-po...pdf
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Modèle de caution globale pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Annexe 4 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
garantie-g...pdf
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Les actions phares de FranceAgriMer en faveur de la filière céréalière | 09/11/2010
Rencontre régionale céréalière Île de France - Les actions phares de FranceAgriMer en faveur de la filière céréalière
01 - diapo...pdf
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RÈGLEMENT (UE) N° 1017/2010 de la commission du 10 novembre 2010 | 09/11/2010
Portant ouverture de la vente sur le marché intérieur de céréales détenues par les organismes d'intervention des États membres.
REGLEMENTC...pdf
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Note aux opérateurs numero 10/2010 : Certificats d'importation, d'exportation et de prefixation | 09/11/2010
Prise en compte des jours fériés 2011 dans le dépot des demandes et la délivrance des certificats
note-10.pdf
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FILIERES-SEM-D 2010-65 - Régime de la déclaration en tant que collecteur de céréales et/ou d’oléagineux | 08/11/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au régime de la déclaration en tant que collecteur de céréales et/ou d’oléagineux.
FILIERES-S...pdf
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INTERNATIONAL- SAILT-D 2010-61 - Actions de promotion dans la filière céréales, sur le territoire français au niveau régional | 04/11/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative aux actions de promotion dans la filière céréales, sur le territoire français au niveau régional.
INTERNATIO...pdf
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