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Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
28 Ko
Annexe D : FORMULAIRE N° 2 RELATIF AUX ORGANISMES D’EXECUTION | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-D.doc
32 Ko
Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc
254 Ko
AGRI/63454/2007-FR Questions de l’évaluation | 14/07/2010
En 2005, la DG AGRI a publié un appel d’offres ouvert dans le but d’évaluer l’efficacité des actions d’information et de promotion cofinancées par l’Union européenne en faveur des produits agricoles sur...
Annexe-F-2...pdf
173 Ko
Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010
et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc
91 Ko
Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010
fichier excel
Annexe-H-t...xls
34 Ko
Appel à proposition : Participation communautaire et nationale a des actions d'information et de promotion | 14/07/2010
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
let-trans-...pdf
103 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 14/07/2010
Modalités d'information préalables des bénéficiaires
Lettre-Pub...pdf
15 Ko
Variétés des céréales à pailles Récolte 2010 | 14/07/2010
Variétés des céréales à pailles Récolte 2010 - édition de juillet 2010
Les surfaces en blés panifiables représentent 92 % des emblavements. Pour le blé tendre, Apache reste la première variété devant...
cerepa10.pdf
1 Mo
Bilan céréalier / oléo-protéagineux - Campagne 2009/10 / Perspectives 2010/11 | 12/07/2010
Dans le secteur des grandes cultures, la campagne 2009/10 a été marquée par un retour à une certaine stabilité au niveau mondial.
Les récoltes de blé, de maïs, de riz et de soja ont été abondantes. Les...
biceol10.pdf
2,4 Mo
Conseil spécialisé « céréales » 13 juillet 2010 POINTS CLÉS | 12/07/2010
PREVISIONS DE PRODUCTION 2010 - Céréales à paille françaises : la récolte s’annonce moins abondante que l’an passé
Selon les toutes premières prévisions des services territoriaux de FranceAgriMer établies...
dp0710.pdf
302 Ko
FLASH INFO BIO N°2 – FÉVRIER 2010 | 30/06/2010
CÉRÉALES BIO – SITUATION DES MARCHES 2009/10 AU 30 JUIN
flash_info...pdf
66 Ko