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Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010

Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf 444 Ko

Fiche barrière | 31/12/2010

Fiche barrière
Fiche_barr...doc 33 Ko

Marché du blé dur Monde, Europe, France | 31/12/2010

Marché du blé dur Analyses et perspectives Édition janvier 2011
marche-ble...pdf 2,5 Mo

Panorama mensuel des marchés céréalier n°5 - Janvier 2011 | 31/12/2010

Ce début d'année est placé sous le signe de la fermeté. Tandis que des conditions climatiques défavorables rendent difficiles les échanges de blé (notamment à cause des problèmes logistiques que...
Panor_marc...pdf 2,2 Mo

Situation céréalière française - Janvier 2011 | 31/12/2010

Note de conjoncture sur la situation céréalière française pour le mois de janvier 2011.
sice0111.pdf 1,5 Mo

Description du processus | 31/12/2010

Modèle
Blank-Proc...pdf 80 Ko

Canning requirements | 31/12/2010

Canning requirements
Canning-re...pdf 28 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010

Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf 242 Ko

FILIERES/SIQ/D 2010-78 - Décision relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins | 27/12/2010

Avenant à la décision FILIERE/SIQ/D 2010-01 relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins
FILIERES S...pdf 39 Ko

Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010

relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf 168 Ko

Variétés et rendement des céréales biologiques en 2009 - Récolte 2010 - ÉDITION décembre 2010 | 22/12/2010

FranceAgriMer réalise depuis plusieurs années une enquête sur la répartition variétale des céréales biologiques auprès de plus de 4 000 producteurs. Avec un taux de réponse à 29 %, cette base d’informations...
varCbio.pdf 1,6 Mo

Variétés et rendement des céréales biologiques en 2009 | 14/12/2010

L’enquête a été menée au cours du mois de février 2010 auprès de 4 081 producteurs de céréales bio recensés dans le fichier des demandes d’aides PAC. ÉDITION décembre 2010 // corrigé en 2012
Variete-de...pdf 252 Ko