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Situation céréalière française - Janvier 2012 | 15/01/2012
Collection : Note de conjoncture / Édition : janvier 2012
Ce périodique de 4 pages retrace, tous les mois, les principales évolutions des bilans céréaliers français (disponibilités et débouchés) ainsi...
Situation-...pdf
1,4 Mo
Panorama mensuel des marchés céréaliers janvier 2012 | 15/01/2012
Analyse économique de la filière Céréales de FranceAgriMer - numéro 05
Par rapport à la situation qui prévalait le mois dernier, le principal changement survenu sur les marchés céréaliers est sans...
Panor_marc...pdf
2,2 Mo
Céré-hebdo - 634 du 13/01/2012 | 12/01/2012
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
130112.pdf
128 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
28 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
123 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
62 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
92 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
97 Ko
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko
Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
33 Ko
BILAN PRÉVISIONNEL MAÏS 2011/2012 - conseil spécialisé du 12/01/2012 | 11/01/2012
BILAN PRÉVISIONNEL MAÏS 2011/2012 - document diffusé lors du conseil spécialisé du 12/01/2012
bima0112.pdf
20 Ko
BILAN PRÉVISIONNEL ORGES 2011/2012 - conseil spécialisé du 12/01/2012 | 11/01/2012
BILAN PRÉVISIONNEL ORGES 2011/2012 - document diffusé lors du conseil spécialisé du 12/01/2012
bior0112.pdf
19 Ko