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Ressources presse

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02/07/2009

Nomination du président du conseil spécialisé pour les productions de lait et produits laitiers.

Arrêté du 17 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et produits laitiers.
09-joe_20090626_0092_GBudin.pdf   42 Ko
2011
12/05/2011

Composition du Conseil spécialisé Céréales

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-cereales.pdf   9 Ko
2011
22/09/2011

Composition du Conseil spécialisé Viandes blanches

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-VB.pdf   8 Ko
2011
22/03/2011

Composition du Conseil spécialisé Fruits et Légumes

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-FL.pdf   8 Ko
2011
12/05/2011

Composition du Conseil spécialisé Lait

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-lait.pdf   7 Ko
2011
22/03/2011

Composition du Conseil spécialisé Horticulture

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-horticole.pdf   7 Ko
2011
12/05/2011

Composition du Conseil spécialisé Mer

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-mer.pdf   8 Ko
2011
12/05/2011

Composition du Conseil spécialisé Oléoprotéagineux

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-oleoproteagineux.pdf   8 Ko
2011
22/03/2011

Composition du Conseil spécialisé Plantes à Parfums, Aromatique et Médicinales

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-PPAM.pdf   8 Ko
2011
05/10/2011

Composition du Conseil spécialisé Ruminants et équidés

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-VR-v2.pdf   8 Ko
2011
22/03/2011

Composition du Conseil spécialisé Sucre

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-sucre.pdf   7 Ko
2011
08/09/2011

Composition du Conseil spécialisé Vin

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf   9 Ko