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Ressources presse

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38767 résultats correspondant à votre recherche.

2012
27/12/2012

Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille

Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...
1246-2012.pdf   745 Ko
2012
27/12/2012

INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52

Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide au programme de promotion vins dans les pays tiers
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 du 04-08-2010.pdf   363 Ko
2012
27/12/2012

INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20

INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012 Relative à l'éligibilité des dépenses pour les programmes de promotion vitivinicole dans les pays tiers
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012.pdf   1,1 Mo
2009
27/12/2012

Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités

Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités.pdf   60 Ko
ARCHIVES 2013
07/01/2013

Sur les 9 marchés de référence

COTATION DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM SUR LES MARCHES DE REFERENCE
2012_52_05-13.pdf   17 Ko
ARCHIVES 2013
07/01/2013

Synthèse nationale

COTATION NATIONALE DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM
2012_52_05-35.pdf   12 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole

Demande de paiement d’acompte ou solde pour une phase. A utiliser dans le cadre de la convention avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers.
0-Modele-courrier-demande-paiement.doc   28 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

Modèle pour les rapports d'activité

Rapport d’activités par phase : Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-rapports-activite.doc   56 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13

Fichier Excel Certifié conforme et sincère par le dirigeant de l’entreprise (et par le Commissaire aux comptes le cas échéant), en attestation du paiement et de la comptabilisation des factures. Signature...
2-Maquette-Etats-recapitulatifs-depenses-ERD.xls   183 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

Déclaration des autres financements publics

Déclaration des autres financements publics par phase, pour l’exécution des actions de promotion de ses vins hors de l’Union Européenne, faisant l’objet de la convention A vérifier auprès de ses partenaires,...
3-Declaration-autres-financements-publics.doc   38 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

Attestation de valorisation des échantillons

Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestation-valorisation-echantillons.doc   25 Ko
SEM-2012
13/02/2012

Vente de droits de plantation : FILIERES/SEM/ D 2012-03

Cette décision définit les modalités de vente de droits de plantation de vignes pour la campagne 2011/2012 par la réserve nationale aux détenteurs d’autorisations de plantation par utilisation de droits...
DDG-FILIERES-SEM-D-2012-03-vignes-VDEF.pdf   52 Ko
FCW - FAW
17/12/2012

Cotations FCW, FAW du 18 décembre 2012

Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations de...
Cotations quotidiennes.pdf   73 Ko
SEM-2012
28/02/2012

Cessation d'activité : FILIERES/SEM/D 2012-08

Décision modificative de la décision n° FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 (déjà modifiée par décisions des 18 mars 2010, 31 mai 2010, 26 octobre 2010, 23 mars 2011 et du 16 mai 2011) relative à...
DDG-FILIERES-SEM-D-2012-08-invest-entreprises-VDEF.pdf   192 Ko
FMB
17/12/2012

Cotations FMB hebdomadaire pour l'orge de brasserie du 18 décembre 2012

Cotations FMB (French Malting Barley) pour les orges de brasserie du mois, Ces cotations, résultats de relevé de prix, sont uniquement indicatives et n'engagent pas la responsabilité de FranceAgriMer sur...
FMB.pdf   23 Ko
SEM-2012
05/03/2012

Equarissage pour l'aquaculture : FILIERE/SEM/D 2012-09

Aide en faveur des entreprises d’élevage piscicole pour l’enlèvement et l’élimination des animaux trouvés morts
DDG-FILIERES-SEM-D-2012-09-equar-pisci-VDEF.pdf   70 Ko
Cotations_Rendu_port
17/12/2012

Cotations rendu port : Blé tendre du 18 décembre 2012

Cotation Chaque semaine, FranceAgriMer effectue des relevés de cotations des quatre principales céréales françaises (blé, orge, maïs, blé dur..) sur les places françaises les plus importantes et pour les...
feuille site bt.pdf   17 Ko
Cotations_Rendu_port
17/12/2012

Cotation Rendu port - Blé dur 18 décembre 2012

Cotation Chaque semaine, FranceAgriMer effectue des relevés de cotations des quatre principales céréales françaises (blé, orge, maïs, blé dur..) sur les places françaises les plus importantes et pour les...
feuille site bd.pdf   16 Ko
Cotations_Rendu_port
17/12/2012

Cotation Rendu port - Maïs du 18 décembre 2012

cotation Chaque semaine, FranceAgriMer effectue des relevés de cotations des quatre principales céréales françaises (blé, orge, maïs, blé dur..) sur les places françaises les plus importantes et pour les...
feuille site ma.pdf   17 Ko
Cotations_Rendu_port
17/12/2012

Cotation Rendu port - Orges du 18 décembre 2012

Chaque semaine, FranceAgriMer effectue des relevés de cotations des quatre principales céréales françaises (blé, orge, maïs, blé dur..) sur les places françaises les plus importantes et pour les qualités...
feuille site or.pdf   19 Ko
SEM-2012
25/03/2012

ATM ( Animaux Trouvés Morts ) : FILIERES/SEM/D 2012-12

Il est proposé de porter la subvention attribuée à l’ATM éleveurs de ruminants pour la prise en charge d’une partie de la participation des éleveurs de ruminants aux coûts de l’équarrissage (période du...
DDG-FILIERES-SEM-D-2012-12 ATM-ruminants-VDEF.pdf   28 Ko