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Communiqué du Conseil spécialisé « fruits et légumes » de FranceAgriMer du 23 septembre 2014 | 06/10/2014

Retrouvez les points forts abordés lors du dernier Conseil spécialisé pour la filière fruits et légumes : l'analyse de la conjoncture suite à la météo atypique qui a prédominé tout l'été, les actions des...
CPresseFra...pdf 74 Ko

Communiqué de presse - Exposition universelle Milan 2015 | 06/10/2014

“Nourrir la planète, énergie pour la vie”. La France pose la première pierre de son pavillon
CP Pose pr...pdf 64 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n° 39 du 22 au 26 Septembre 2014 | 05/10/2014

Mao Zhenbin, Bureau des enquêtes et de l’application de CFDA, a révélé le 23 septembre que son bureau a commencé à établir un système normalisé de 2 gestion échelonnée en quatre niveau (A, B, C et D)...
INT- Veill...pdf 644 Ko

DECISION Du Directeur General INTV-RMPS-2014-63 du 3 octobre 2014 | 02/10/2014

Mise en oeuvre du dispositif d’aide communautaire en faveur de la consommation de fruits à l’école : distribution de fruits et légumes, de fruits et de légumes transformés, de bananes et de produits qui...
INTV-RMPS-...pdf 84 Ko

01 Note de présentation du dispositif exceptionnel 2014 V1 | 02/10/2014

GESTION DU DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D'AIDE A LA GESTION DE CRISE DANS LE SECTEUR DES FRUITS ET LEGUMES - PRESENTATION GENERALE Pour faire face à l’embargo décrété par le gouvernement russe le 7 août 2014,...
01 Note de...pdf 81 Ko

ANNEXE 1 - Demande agrément site de retrait | 02/10/2014

Formulaire Demande agrément site de retrait
ANNEXE 1 -...doc 31 Ko

ANNEXE 2 - Demande agrément sites de destruction | 02/10/2014

Formulaire - Demande agrément sites de destruction
ANNEXE 2 -...doc 44 Ko

ANNEXE 3 - Fiche parcellaire épandage | 02/10/2014

Fiche parcellaire épandage
ANNEXE 3 -...doc 37 Ko

ANNEXE 6 - Demande agrément éleveur | 02/10/2014

fiche - Demande agrément éleveur
ANNEXE 6 -...DOC 30 Ko

ANNEXE 9 et 9bis - Certif de prise en charge AA | 02/10/2014

ANNEXE 9 et 9bis - Certif de prise en charge AA
ANNEXE 9 e...xls 28 Ko

ANNEXE 10 et 10bis- Certif de prise en charge DG | 02/10/2014

ANNEXE 10 et 10bis- Certif de prise en charge DG
ANNEXE 10 ...xls 28 Ko

ANNEXE 13 - Demande de remboursement des FT | 02/10/2014

ANNEXE 13 - Demande de remboursement des FT
ANNEXE 13 ...xls 40 Ko