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Annexe 4.4.M - Déclaration de l'organisation de producteurs 2017 | 05/01/2017
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Annexe 4.5 - Attestation loi sur l'eau 2017 | 05/01/2017
Investissements d’avenir : Action : «Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir (P3A) » - Modernisation des serres et des équipements
Annexe 4.5...pdf
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Annexe 6 - Crédit bail 2017 | 05/01/2017
Investissements d’avenir : Action : «Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir (P3A) » - Modernisation des serres et des équipements
Annexe 6 C...pdf
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Liste des techniciens référencés pour le secteur maraîcher 2017 | 05/01/2017
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Veille sanitaire Chine n°75 du 6 janvier 2017 | 05/01/2017
Ajustement des droits de douane depuis le 1er janvier 2017 pour certains produits – Le nombre de positions tarifaires s’élève à 8 547
Depuis le 1er janvier 2017, les droits de douane pour l’importation...
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P3A - fiche lauréat-DESHERB EUR | 03/01/2017
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Annexe / Expadon 2 : des améliorations pour les exportateurs | 28/12/2016
Les ambitions d'Expadon 2 :
- partager, en temps réel, l’information sur les réglementations, les conditions particulières par zone d’échange / produit, les
demandes d’agréments, l’instruction des certificats,...
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Tout savoir sur Expadon 2 | 22/12/2016
La publication ci-dessous retrace les origines et l'objectif du programme Expadon 2, les services prévus ainsi que le calendrier de mise en service.
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Expadon 2 - Origines et objectif du programme | 21/12/2016
Le programme Expadon 2 procède du constat que l’efficacité à gérer les procédures sanitaires et phytosanitaires (SPS) nécessaires à l’exportation (et notamment la délivrance des certificats SPS) correspond...
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