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DGPAAT/SDPM/N2009-3032 - Mesure d'aide à la trésorerie en faveur des arboriculteurs | 20/01/2009
Mise en place par FranceAgriMer d'une mesure d'aide à la trésorerie en faveur des arboriculteurs touchés par les épisodes de gel très sévères des 23 et 24 mars et des 7 et 8 avril 2008
Decision-A...pdf
47 Ko
Exigences relatives aux mesures preventives des procedures operationnelles standard dans de bonnes conditions d’hygiene | 05/01/2009
notice 02-09 du fsis
FSIS02-09_...pdf
110 Ko
Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
168 Ko
Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
44 Ko
Financement de certaines dépenses de rénovation du verger | 20/11/2008
Circulaire relative à la mise en oeuvre par Viniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
Circ-12-20...pdf
253 Ko
Les chiffres clés « fruits & légumes » 2008 - provisoires - | 14/07/2008
Dossier provisoire. Des données complémentaires seront disponibles en fin d’année 2008 et donneront lieu à la réalisation des chiffres clés définitifs.
CCFL2008P.pdf
3,3 Mo
Infos Fruits et legumes - Juin 2008 | 24/06/2008
La note ci-jointe couvre la période du 26 mai au 27 juin 2008 pour les données de commercialisation et les prix moyens, celle du 16 juin au 6 juillet 2008 pour la synthèse des informations relatives au...
note-07-08...pdf
449 Ko
verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008
fsis directive
5000.1Rev3...pdf
423 Ko
Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008
fsis directive
TabJJ-5000...pdf
364 Ko
Infos Fruits et legumes - mai 2008 | 24/05/2008
La note ci-jointe couvre la période du 28 avril au 23 mai 2008 pour les données de commercialisation et les prix moyens, celle du 26 mai au 6 juin pour la synthèse des informations relatives au commerce...
Note-06-20...pdf
619 Ko
Infos Fruits et legumes - avril 2008 | 24/04/2008
La note ci-jointe couvre la période du 31 mars au 25 avril 2008 pour les données de commercialisation et les prix moyens, celle du 21/04/08 AU 03/05/08 pour la synthèse des informations relatives au commerce...
Note-04-20...pdf
622 Ko
Infos Fruits et legumes - Mars 2008 | 27/03/2008
La note ci-jointe couvre la période du 25 février au 28 mars 2008 pour les données de commercialisation et les prix moyens, et celle du 10 au 23 mars pour la synthèse des informations relatives au commerce...
Note-03-20...pdf
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