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Note de conjoncture - Février 2011 | 31/01/2011
La conjoncture des fruits et légumes au 1er février 2011 : la situation du marché, la consommation et le commerce extérieur
Note conjo...pdf
190 Ko
Les achats de Végétaux d’intérieur et d’extérieur par les particuliers : Résultats 10 mois 2010 | 17/01/2011
Les achats des Français en végétaux d’ornement sont mesurés par 2 panels réalisés par TNS-Sofres.
04-Diapo_ ...pdf
979,9 Ko
Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
165 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes. | 02/01/2011
Communiqué de presse.
03_01_2011...pdf
111 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
Fruits & Légumes - Bilan de la campagne 2010 | 31/12/2010
Bilan sur l'année 2010 des échanges mondiaux, européens et du commerce extérieur avec la France.
Bilan-com-...pdf
1 Mo
Filière fruits et légumes - Les chiffres-clés 2009 | 31/12/2010
Chiffres Clés fruit et légumes frais transformés - 2009
chiffres_c...pdf
4,4 Mo
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes | 31/12/2010
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes.
c090928 dé...pdf
110 Ko
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches à chair blanche | 31/12/2010
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches à chair blanche
Peches-bla...pdf
45 Ko