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Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
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Décision INTV/SANAEI/2014-59 du 2 septembre 2014 modifiant la décision AIDES/SAN/D2014-10 du 12 février 2014 relative à la rénovation des vergers | 10/09/2014
Décision INTV/SANAEI/2014-59 du 2 septembre 2014 modifiant la décision AIDES/SAN/D2014-10 du 12 février 2014 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer, en articulation avec les collectivités territoriales,...
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Liste des pays autorisés à exporter des fruits congelés en chine | 09/09/2014
liste des pays autorisés à exporter des fruits congelés en Chine
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INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014
Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement
d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation
administrative...
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Liste des organisations de producteurs | 04/09/2014
dans le cadre de l'embargo russe Liste des organisations de producteurs
Liste des ...pdf
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Mesures de crise FL embargo russe | 04/09/2014
Mesures de crise FL -embargo russe- 04 09 14
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formulaire AGREMENT FRUITS A LA RECRE 2014 2015 | 04/09/2014
dossier d agrement
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CNFO du 01/07/2014 | 25/08/2014
relevé de conclusions de la CNFO du 1er juillet 2014
Note net O...doc
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Fruits et légumes - marchés à l'exportation vers pays tiers | 20/08/2014
Présentation des négociations SPS en cours faite dans le cadre du groupe de travail Fruits et légumes du 19 aôut 2014
UAEXP Marc...pdf
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Fruits et légumes - mesures "embargo" | 20/08/2014
Présentation des mesures annoncées suite à l'embargo de la Russie sur les fruits et légumes - groupe de travail du 19 août 2014
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Règlement FEAD 2013-2021 | 04/08/2014
Règlement cadre du FEAD applicable entre 2013 et 2021
Règlement ...pdf
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Affiche FEAD | 04/08/2014
Affiche d'information du FEAD, obligatoirement posée dans les associations faisant de la distribution de produits alimentaires issus du FEAD
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