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Russie - Note explicative sur le marquage EAC | 21/10/2014

Dans le cadre de l’uniformisation des normes de l’Union Douanière, la Russie modifie bon nombre de ses certifications dès février 2015. Ces nouvelles exigences ne concernent pas seulement les produits...
Note Expli...pdf 429 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n° 39 du 22 au 26 Septembre 2014 | 05/10/2014

Mao Zhenbin, Bureau des enquêtes et de l’application de CFDA, a révélé le 23 septembre que son bureau a commencé à établir un système normalisé de 2 gestion échelonnée en quatre niveau (A, B, C et D)...
INT- Veill...pdf 644 Ko

DECISION Du Directeur General INTV-RMPS-2014-63 du 3 octobre 2014 | 02/10/2014

Mise en oeuvre du dispositif d’aide communautaire en faveur de la consommation de fruits à l’école : distribution de fruits et légumes, de fruits et de légumes transformés, de bananes et de produits qui...
INTV-RMPS-...pdf 84 Ko

01 Note de présentation du dispositif exceptionnel 2014 V1 | 02/10/2014

GESTION DU DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D'AIDE A LA GESTION DE CRISE DANS LE SECTEUR DES FRUITS ET LEGUMES - PRESENTATION GENERALE Pour faire face à l’embargo décrété par le gouvernement russe le 7 août 2014,...
01 Note de...pdf 81 Ko

ANNEXE 1 - Demande agrément site de retrait | 02/10/2014

Formulaire Demande agrément site de retrait
ANNEXE 1 -...doc 31 Ko

ANNEXE 2 - Demande agrément sites de destruction | 02/10/2014

Formulaire - Demande agrément sites de destruction
ANNEXE 2 -...doc 44 Ko

ANNEXE 3 - Fiche parcellaire épandage | 02/10/2014

Fiche parcellaire épandage
ANNEXE 3 -...doc 37 Ko

ANNEXE 6 - Demande agrément éleveur | 02/10/2014

fiche - Demande agrément éleveur
ANNEXE 6 -...DOC 30 Ko

ANNEXE 9 et 9bis - Certif de prise en charge AA | 02/10/2014

ANNEXE 9 et 9bis - Certif de prise en charge AA
ANNEXE 9 e...xls 28 Ko

ANNEXE 10 et 10bis- Certif de prise en charge DG | 02/10/2014

ANNEXE 10 et 10bis- Certif de prise en charge DG
ANNEXE 10 ...xls 28 Ko

ANNEXE 13 - Demande de remboursement des FT | 02/10/2014

ANNEXE 13 - Demande de remboursement des FT
ANNEXE 13 ...xls 40 Ko

ANNEXE 15 et 15bis- Certif de prise en charge production de compost | 02/10/2014

ANNEXE 15 et 15bis- Certif de prise en charge production de compost
ANNEXE 15 ...xls 44 Ko