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Rapport d'activité de FranceAgriMer 2013 | 31/07/2014

Faits marquants, actualités des filières et activités de l'établissement en 2013 sont décrits dans ce document.
Rapport-ac...pdf 8,4 Mo

Controle interne - méthodologie | 30/07/2014

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Rencontre avec les producteurs de fruits et légumes 28/07/2014 | 28/07/2014

Communiqué de presse Paris, Rencontre avec les producteurs de fruits et légumes
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Les fruits et légumes d’été, c’est le BON moment ! | 27/07/2014

Communiqué de presse Paris, le 17 juillet 2014 sur Les fruits et légumes d’été,
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Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 23/07/2014

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Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 | 22/07/2014

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
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Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 22/07/2014

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Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 22/07/2014

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur...
2- RÈGLT C...pdf 861 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 22/07/2014

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
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Note interprétative - nov11 | 22/07/2014

Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
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Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN) | 22/07/2014

Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008
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Model contract - Modèle de contrat (EN) | 22/07/2014

Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
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