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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
12/03/2019
1 - demande d'avance_oct15
1 - demande d'avance_oct15
1 - demande d'avance_oct15.doc
38 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
12/03/2019
1-Demande_de_paiement AAP - oct15
1-Demande_de_paiement AAP - oct15
1-Demande_de_paiementAPoct15.doc
36 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
11/06/2019
Demande d'avance 2019
Formulaire de Demande de paiement d’une avance .
Dans le cadre de la convention conclue avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers 2019.
1 - DEMANDE D'AVANCE_2019.doc
33 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
19/05/2019
1- demande de paiement AP oct16 et 2017
demande de paiement AP oct16 et 2017
1 - Demande_de_paiement AP oct 16 et 2017.doc
40 Ko
2019
13/03/2019
Arrêté du 28-02-2019 autorisations de plantation
Arrêté du 28 février 2019 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2019
Arrêté du 28-02-2019_autorisations de plantation.pdf
293 Ko
2019
14/03/2019
Notice d’information concernant le nouveau règlement d'exécution (UE) 2019/398 de la Commission publié le 13 mars 2019
Notice d’information concernant le nouveau règlement d'exécution (UE) 2019/398 de la Commission publié le 13 mars 2019. Il modifie le règlement (CE) no 616/2007 en ce qui concerne certains contingents...
Note d'information- Contingents tarifaires volaille.pdf
57 Ko
2019
14/03/2019
Règlement d'exécution (UE) 2019/398 DE LA COMMISSION du 8 mars 2019
modifiant le règlement (CE) no 616/2007 en ce qui concerne certains contingents tarifaires supplémentaires dans le secteur de la viande de volaille et dérogeant à ce règlement pour l'année contingentaire...
règlement d'exécution (UE) 2019398 de la Commission publié le 13 mars 2019 - modifiant le 616-2007.pdf
396 Ko
2018
11/10/2018
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer INTV-GECRI-2018-37 du 12 octobre 2018 - apicole
La présente décision précise les modalités de mise en œuvre d’un dispositif d’aide au renouvellement de cheptel apicole suite aux mortalités apicoles intervenues durant l’hiver 2017/2018.
INTV GECRI 2018-37 BO.pdf
571 Ko
Aide renouvellement cheptel apicole
14/03/2019
Attestation d’origine du cheptel : Modèle type (ou CERFA 15093)
Apicole - Annexe 2 : Attestation d’origine du cheptel : Modèle type (ou CERFA 15093)
Attestation origine cheptel.pdf
91 Ko
Aide renouvellement cheptel apicole
24/03/2019
Guide de procédure de dépôt de la demande de régularisation - Apicole
Procédure de dépôt de la demande de régularisation - AIDE AU RENOUVELLEMENT DE CHEPTEL APICOLE SUITE AUX MORTALITES APICOLES INTERVENUES DURANT L’HIVER 2017/2018
Procédure depot Régularisation Aide Mortalité API-v1.pdf
3,7 Mo
2019
14/03/2019
Données essentielles des conventions de subvention conclues par FranceAgriMer d’août 2017 à décembre 2018
Données essentielles des conventions de subvention conclues par FranceAgriMer d’août 2017 à décembre 2018
FranceAgriMerSubventions082017-122018.xls
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