Restitutions
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2019
10/01/2019
Étude sur les achats de produits aquatiques en restauration hors foyer
Cette synthèse porte sur la consommation des produits aquatiques par la restauration commerciale et collective en 2017.
SYN-MER-RHF2017.pdf
493 Ko
REGLEMENTATION
18/12/2018
D2018-46-Annexe 3 - Pièces justificatives modif 2018 12 19 avec limite 15 02 2019
Annexe 3: liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide aux investissements vitivinicoles
D2018-46-Annexe 3 - Pièces justificatives modif 2018 12 19 avec limite 15 02 2019.xls.pdf
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REGLEMENTATION
19/12/2018
Guide utilisateur modification de programme et demande de paiement PAI-SOL
Guide Modification de programme et tableau PAI-SOL de demande de paiement V3
Guide Modification de programme et tableau PAI-SOL de demande de paiement V3.pdf
848 Ko
2018
28/01/2021
Décision de la directrice N° MEP/SAEF/VOLX/D 2021-01 du 28 janvier 2021
Cette décision définit les modalités d’intervention de FranceAgriMer en faveur des investissements réalisés pour améliorer la production des plantes à parfum, aromatiques et médicinales dans...
D2021-01_PPAM-investissement_production_final_.pdf
290 Ko
2018
10/02/2021
Décision de la directrice MEP/SAEF/VOLX/D 2021-02 du 28 janvier 2021
Cette décision définit les modalités d’intervention de FranceAgriMer en faveur des investissements destinés aux distillateurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM). La date limite de dépôt...
D2021-02_PPAM-investissement_distillerie_final.pdf
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2019
13/01/2019
CP Conseil spécialisé céréales du 9 janvier 2019
Communiqué de presse du conseil spécialisé céréales qui s'est tenu le 9 janvier 2019.
20190109_SCOM_CP FranceAgriMer-CScéréales-09012019.pdf
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2019
13/01/2019
Consommation féculents janvier 2019
Diaporamma sur l'évolution des achats de riz, pâtes et pommes de terre par les ménages français entre 2007 et 2017.
Consommation féculents_Janvier 2019_vdef.pdf
1,1 Mo
2019
13/01/2019
Règlement d'exécution (UE) n°2019/40 relatif au prix minimal de vente pour l'adjudication n°30
Règlement d'exécution (UE) n°2019/40 relatif au prix minimal de vente pour l'adjudication n°30
R 2019 40.pdf
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2018
13/01/2019
Règlement d'exécution (UE) 2018 1982 relatif au prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour la vingt-neuvième adjudication
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1982 DE LA COMMISSION du 13 décembre 2018 relatif au prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour la vingt-neuvième adjudication partielle prévue dans le cadre de...
Règlement d'exécution (UE) 2018 1982.pdf
363 Ko
2018
13/01/2019
Règlement d'exécution (UE) 2018 1872 dérogeant entre autre aux délai d'examen des offres pour les ventes par adjudication de lait écrémé en poudre dans le cadre de l'intervention publique en 2019
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1872 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2018 dérogeant aux règlements (CE) no 2305/2003, (CE) no 969/2006 et (CE) no 1067/2008, aux règlements d'exécution (UE) 2015/2081 et...
Règlement d'exécution (UE) 2018 1872.pdf
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Infocéréales
13/01/2019
InfoCéréales 994 - 14 janvier 2019 / 14th january 2019
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
14012019_Infocéréales.pdf
205 Ko
DOCUMENTATION
14/01/2019
guide utilisateur modification de projet
diaporama de PRÉSENTATION DU PROCESSUS DE DEMANDE DE MODIFICATION DE PROGRAMME
Dépôt de la demande de modification sur GAP
guide utilisateur modification de projet.pdf
1,1 Mo
DOCUMENTATION
14/01/2019
Présentation Demande de Paiement AAP2018
DIAPORAM de PRESENTATION DU PROCESSUS DE DEMANDE DE PAIEMENT
Présentation Demande de Paiement AAP2018.pdf
1,4 Mo
DOCUMENTATION
25/04/2018
Décision INTV-GPASV-2018-17 publiée modif AROC - OCM vitivinicole
Décision modificative des décisions portant mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole : FILITL/SEM/D 2013-08 du 19...
Décision INTV-GPASV-2018-17 publiée modif AROC.pdf
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REGLEMENTATION
14/01/2019
INV-SOL13-14-15-16-VDEF 5SITES V2016_4bat
INV-SOL13-14-15-16-VDEF 5SITES V2016_4bat
INV0000000000-SOL13-14-15-16-VDEF 5SITES V2016_4bat.xls
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REGLEMENTATION
14/01/2019
INV- PAI 13-14-15-16-V2016-3sites-VDEF
INV0000000000-PAI13-14-15-16-V2016-3sites-VDEF
INV0000000000-PAI13-14-15-16-V2016-3sites-VDEF.xls
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2018
05/12/2018
Communiqué de presse Bioéconomie 06-12-2018
Pour la première fois depuis sa création en 1949, la France a accueilli la 48e session du Conseil international des céréales (CIC), qui s’est tenue le 4 décembre à Paris à la Maison de la Francophonie....
20181206-SCOM-CP-FranceAgriMer-bioeconomie.pdf
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