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2011
30/04/2011
Baromètre de la perception des produits de la pêche et de l’aquaculture
Baromètre de la perception des produits de la pêche et de l’aquaculture - mai 2011
p-baro2011.pdf
1,4 Mo
2011
20/01/2011
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 janvier 2011
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 janvier 2011
CommpresFAMCSviti19012011.pdf
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2011
17/02/2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011.
CommuniquepresseFranceAgriMerCSviticole16022011.pdf
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2011
21/07/2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 21 juillet 2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 21 juillet 2011.
CP-FAM-CSviti21072011.pdf
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2011
23/03/2011
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011.
CP-FAM-CSviti23032011.pdf
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2011
06/04/2011
Le vin français à l’étranger
Un produit toujours emblématique, porté par une image « France » de qualité ; mais des marchés à reconquérir via de nouvelles stratégies de promotion.
Résultats des études conduites en 2010 auprès des...
CP-FAM-vin-français-07042011.pdf
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2011
04/05/2011
Points clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 20 avril 2011
Point sur la conjoncture française et mondiale.
CPconjoncturefrançaisemondialeCSviti20042011.pdf
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NOTES D'INFORMATION
31/12/2009
Note d'information aux demandeurs de la prime à l'arrachage des vignes pour la campagne 2010 / 2011
Non daté.
note_demandeurs_prime_arrachage_vignes-camp2010-2011.pdf
211 Ko
2008
04/08/2009
Règlement (CE) N° 555/2008 de la commission du 27 juin 2008 - version consolidée du 2 juillet 2012
Règlement (CE) N° 555/2008 de la commission du 27 juin 2008 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne...
RCE-55-2008-cons-5-08-09.pdf
1,5 Mo
2009
16/08/2009
Règlement (CE) n° 491/2009 du conseil du 25 mai 2009 modifiant le règlement (CE) n° 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur
.
RCE491-2009-OCM-viti-OCMU.pdf
1,3 Mo
2007
30/04/2010
RÈGLEMENT (CE) N°1234/2007 du conseil du 22 octobre 2007
Portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique»).
Consolidé en date du 1er mai...
RCe-1234-200-cons-05-01-10.pdf
1 Mo
2010
09/07/2010
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2010 - 2011
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2010 - 2011.
arrete_arrachage-camp2010-2011.pdf
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BILANS
15/02/2011
Bilan des demandes de prime à l'arrachage acceptées au 1er février 2011
Bilan des demandes de prime à l'arrachage pour la campagne 2010 / 2011, acceptées au 1er février 2011.
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 16 février 2011.
Bilanarrachagevignes201011CSviti16022011.pdf
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2010
23/01/2010
Arrêté du 22 janvier 2010 fixant les critères permettant de caractériser les phénomènes climatiques défavorables reconnus officiellement comme tels en 2010
Arrêté du 22 janvier 2010 fixant les critères permettant de caractériser les phénomènes climatiques défavorables reconnus officiellement comme tels en 2010
arrete_phenomene_clima_2010.pdf
84 Ko
2010
23/01/2010
Décret n° 2010-91 du 22 janvier 2010 fixant pour l’année 2010 les modalités d’application de l’article L. 361-8 du code rural en vue de favoriser le développement de l’assurance contre certains risques agricoles
Décret n° 2010-91 du 22 janvier 2010 fixant pour l’année 2010 les modalités d’application de l’article L. 361-8 du code rural en vue de favoriser le développement de l’assurance contre certains risques...
decret_assu-recolte_2010.pdf
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NOTES D'INFORMATION
05/09/2011
Note aux distillateurs relative à la mise en place par d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation pour la campagne 2011 / 2012 - du 06/09/2011
Note aux distillateurs relative à la mise en place par d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation pour la campagne 2011 / 2012.
Note_distillation_PV_2011-2012.pdf
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NOTES D'INFORMATION
03/10/2011
Note d'information aux producteurs de vin relative à la mise en place d'une aide à l'enrichissement par moûts
AIde pour utilisation de moût de raisin concentré ou de moût de raisin concentré rectifié pour accroître le titre alcoométrique des produits en application des règlements CE n°1234/2007 du 22 octobre 2007...
NOTE_PRODUCTEURS-ENR_2011-2012.pdf
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DOCUMENTATION
11/09/2011
Liste des distilleries agréées par FranceAgriMer pour la campagne 2011 / 2012
Pour les régimes général et spécial.
Distilleries_agrrees_ FAM_2011.pdf
10 Ko
2010
12/10/2010
Arrêté du 4 octobre 2010
Modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié
Arrete-pv-04-10-2010.pdf
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