Restitutions
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2017
05/06/2018
Tableau de demande de modification et de paiement AAP2017
formulaire
Tableau de demande de modification et de paiement PAI-SOL AAP2017 (V2- 4 sites).xls
7,4 Mo
2018
21/03/2018
Présentation du marché de la viande bovine - 20 mars 2018
Diaporama de conjoncture présenté au Comité Bovin Viande du 20 mars 2018. Cheptel, abattages, production, prix, commerce, consommation. Gros bovins, bovins maigres. France, Union européenne.
NCO-DIA-VR-BOV-2018-03-20.pdf
953 Ko
2018
25/03/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière des oléo-protéagineux du 20 mars 2018
Le communiqué de presse ci-dessous résume les points essentiels abordés au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière des oléo-protéagineux qui s'est le réuni le 20 mars dernier : situation du...
201810320-SCOM-CP-CSoléoproteagineux_20 mars 2018.pdf
202 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Formulaire - Demande de préfinancement
Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire Prefinancement.docx
50 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Formulaire - Demande de paiement intermédiaire
Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire DP intermédiaire.docx
64 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Formulaire - Demande de paiement du solde
Formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport
Formulaire DP solde .docx
66 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Tableau de déclaration des dépenses
Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de déclaration des dépenses.xlsx
175 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Déclaration des coûts de personnel
Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
Déclaration coûts de personnel.xlsx
59 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Annexe 4 - Etat financier individuel
Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 - Etat financier.xlsx
15 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Annexe 5 - Certificat relatif aux états financiers
Le présent document définit:
• les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
Annexe 5 - CFS.docx
28 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Annexe 6 - Rapport technique périodique
Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues
Annexe 6 - Rapport technique.7z
49 Ko
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
30/10/2020
Annexe 7 - Rapport technique final
Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Annexe 7 - Rapport technique final.docx
14 Ko
DOCUMENTATION TRANSVERSE
01/03/2018
Attestation de valorisation des échantillons Vmars2018
Attestation de valorisation des échantillons
10-Attestation_valorisation_échantillons.doc
28 Ko
2018
18/02/2018
Le marché du blé dur - Récolte 2017
Les études de FranceAgriMer sur le marché du blé dur - Récolte 2017 (janvier 2018)
Broch BD1FEVRIER.pdf
3,9 Mo
2018
19/02/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière céréalière du 14 février 2018
Le communiqué de presse ci-dessous résume les points essentiels abordés lors du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière céréalière du 14 février 2018 : évolution des marchés mondiaux et nouvelles...
20170214-SCOM-CP-céréales_14fevrier2018.pdf
176 Ko
2017
04/03/2018
Formulaire Demande de Versement Diagnostic Caves Particulières
formulaire de demande de paiement
formulaire Demande de versement caves particulières.pdf
343 Ko
2018
19/02/2018
Le marché des olives et huiles d'olive en France
Production et consommation d'olives et d'huiles d'olive en France depuis 2013.Etude réalisée en partenariat avec l'Afidol, cofinancée par l'Union européenne (publication conformément au règlement d'exécution...
Market-Olea-23-Olives-et-huiles-d-olive-en-France.pdf
2 Mo
AUTORISATION DE PLANTATION
26/02/2018
Décision modificative du directeur général de FranceAgriMer de INTV-GPASV-2015-76 (décision INTV-GPASV-2018-02)
Décision modificative fixant la période de dépôt annuel des demandes d'autorisations de plantation nouvelle du 15 mars au 15 mai
INTV-GPASV-2018-02.pdf
181 Ko
AUTORISATION DE PLANTATION
28/02/2018
Arrêté du 28 février 2018 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2018
Arrêté du 28 février 2018 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2018
arrêté du 28 février 2018_potentiel viticole_2018.pdf
264 Ko
AUTORISATION DE PLANTATION
28/02/2018
Décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-GPASV-2015-76 consolidée au 23-02-2018
Décision INTV-GPASV-2015-76 consolidée au 23-02-2018 relative à la mise en oeuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel viticole
Décision INTV-GPASV-2015-76 potentiel viticole consolidée au 23-02-2018.pdf
91 Ko
DOCUMENTATION TRANSVERSE
01/03/2018
Déclaration des autres financements publics Vmars2018
Déclaration des autres financements publics
4-Declaration_autres_financements_publics.doc
38 Ko
DOCUMENTATION TRANSVERSE
01/03/2018
Attestation pour le choix du plafond des frais de personnel Vmars2018
Attestation pour le choix du plafond des frais de personnel
8-Attestation_choix_plafond_frais_personnel.doc
30 Ko
DOCUMENTATION TRANSVERSE
01/03/2018
Fiche de calcul du salaire chargé Vmars2018
Fiche de calcul du salaire chargé
9-Fiche_calcul_salaire_chargé.xls
30 Ko
Comité ovins-caprins du 25 janvier
29/11/2017
Vitirestructuration - Guide utilisateur
Vitirestructuration - Guide utilisateur
GU_Viti.pdf
4,4 Mo
Comité ovins-caprins du 25 janvier
17/05/2018
Vitirestructuration - Demande de paiement
Vitirestructuration - Demande de paiement
Depot_DP.mp4
30,1 Mo
Comité ovins-caprins du 25 janvier
17/05/2018
Vitirestructuration - Comprendre ajuster demande d'aide et déposer demande de paiement
Vitirestructuration - Ajuster demande d'aide et déposer demande de paiement
Comprendre_DA_DP.mp4
13,4 Mo
Comité ovins-caprins du 25 janvier
17/05/2018
Vitirestructuration - Ajustement demande d'aide
Vitirestructuration - ajustement demande d'aide
Ajustement_DA.mp4
37,6 Mo
2018
23/04/2018
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière viticole du 16 mai 2018
Communiqué de presse du Conseil spécialisé « Vins » de FranceAgriMer du 16 mai 2018 : programme national d’aide 2019-2023, aides à la restructuration du vignoble et à l’investissement des entreprises,...
CPresseFranceAgriMerCSVin160518.pdf
134 Ko