Pour exporter les produits alimentaires au sens large de ce terme : aliments « communs » mais également spéciaux (sportifs, enfants, de régime, compléments alimentaires,…) destinés à la consommation humaine au Brésil, les procédures qui s’appliquent sont très variables. Elles dépendent des types de produits et des deux principaux organismes régulateurs intervenant dans ce champ, à savoir le Ministère de l’Agriculture brésilien (MAPA) et l’Agence nationale de vigilance sanitaire (ANVISA).
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Vous souhaitez exporter des aliments destinés à la consommation humaine (hors boissons)
Pour exporter les produits alimentaires au Brésil, comme les aliments « communs ou spéciaux (sportif, enfants, de régime, compléments alimentaires,….) les procédures varient suivant le type de produits mais également des deux principaux organismes régulateurs
le Ministère de l’Agriculture brésilien(MAPA) et l’Agence nationale de vigilance sanitaires (ANVISA) |
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Comme dans beaucoup de pays, il existe au Brésil deux types de contrôle sur les marchandises à l'entrée du pays :
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- un contrôle administratif : Procédure Générale
- l’autre douanier : Procédure douanière
- Le contrôle douanier est réalisé par la « Receita Federal do Brasil » (RFB)
il vise et vérifie:
- si la marchandise a été autorisée pour être introduite dans le pays,
- si la déclaration douanière est correcte
- si les droits ont bien été payés
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Quelles sont les réglementations transversales à connaitre
Quel organisme est-il en charge du contrôle sanitaire des produits que je souhaite exporter
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Les procédures diffèrent, énormément en fonction de l’organisme en charge du contrôle des produits.
Cependant le socle général est commun. Toute entreprise qui souhaite exporter des marchandises vers le Brésil qu’elles dépendent du MAPA ou de l’ANVISA doit passer par un importateur qui doit être habilité pour intégrer le système douanier informatique officiel, le Siscomex, obligatoire pour exercer des activités d’importation, tant pour les personnes physiques que pour les personnes morales
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Produits gérés par le MAPA nécessitent l’obtention préalable à toute importation d’une autorisation donnée à titre générique concernant le couple pays/produits (cf. partie III).
Ces autorisations « génériques » ne peuvent être introduites que par le Ministère de l’Agriculture de l’Etat souhaitant exporter. Elles diffèrent en fonction du type d’aliments (aliments d’origine animale et végétale ou autres)
Les importateurs de produits alimentaires placés sous la compétence du MAPA doivent également s’enregistrer comme tels auprès des services déconcentrés du MAPA dans les États fédérés et auprès du VIGIAGRO,le service responsable des contrôles aux frontières du MAPA, pour permettre le dédouanement des produits.
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Quelles sont les procédures collectives sous la responsabilité de l’Etat Français
Quelles sont les procédures individuelles sous la responsabilité de chaque exportateur.
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Produits gérés par l’ANVISA
Les procédures gérées par l’ANVISA sont plus souples et ne requièrent pas pour la majorité des produits d’autorisation générique préalable à l’importation (cf. partie V). Son rôle celui de coordonner la vigilance sanitaire aux points d’entrées et de sortie du territoire.
En revanche, Les importateurs de produits alimentaires dépendants de l’ANVISA doivent être agréés auprès de cette autorité et se porter garants de la qualité des produits importés au Brésil.
L’entreprise en France qui exporte doit donc s’appuyer sur un représentant au Brésil, qui peut être un importateur indépendant, un représentant du producteur au Brésil ou une filiale du groupe. L’établissement doit être agréé pour le stockage auprès des services déconcentrés de l’ANVISA de l’État et doit avoir sollicité auprès de cet organisme la « licence de bon fonctionnement d’établissement importateur ».
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Comment cela marche |
