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2008
28/08/2008
Note aux opérateurs numero 15 / 2008 - Certificats d’exportation
Mise en œuvre de la procédure d’attribution pour l’année 2009 de certificats d’exportation de fromages vers les États-Unis d’Amérique dans le cadre de contingents supplémentaires découlant des accords...
Note08-15.pdf
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2008
31/08/2008
Certificat d’importation de viande bovine.
Note aux opérateurs numéro 16 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-16.pdf
427 Ko
2008
31/08/2008
Certificat d’importation de viande porcine.
Note aux opérateurs numéro 17 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-17.pdf
409 Ko
2008
28/10/2008
Note aux opérateurs numero 18 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais
Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-18.pdf
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2008
28/10/2008
Note aux opérateurs numero 19 / 2008 -importation de produits laitiers
Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er janvier 2009.
Note08-19.pdf
221 Ko
2008
15/05/2008
Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine.
Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf
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2008
16/11/2008
Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine
Note numéro 20/2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-20.pdf
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FCW - FAW
30/01/2012
Cotations FCW, FAW du 31 janvier 2012
Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations de...
Cotations quotidiennes31-1.pdf
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2008
30/11/2008
Restitutions par voie d'adjudication – Produits laitiers
Note aux opérateurs numéro 21/2008; Règlement n° 619/2008 de la Commission du 27 juin 2008 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour les restitutions à l'exportation.
Note08-21.pdf
66 Ko
2008
02/12/2008
Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine
Note numéro 22 / 2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-22.pdf
1,4 Mo
2012
30/01/2012
Communiqué de presse - Vin - 25 janvier 2012
Principaux points présentés à l'occasion du Conseil spécialisé de la filière vitivinicole qui s'est tenu le 25 janvier 2012
Communiqué de presse FranceAgriMer-Conseil spécialisé-Vin-25janv2012.pdf
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2012
30/01/2012
Communiqué de presse - filière vitivinicole et cidricole - 25 janvier 2012
Principaux points abordés lors du Conseil spécialisé des filières vitivinicole et cidricole du 25 janvier 2012
Communiqué de presse FranceAgriMer-Conseil spécialisé-Vin-25janv2012.pdf
203 Ko
DOCUMENTATION
28/02/2011
Cadre réglementaire relatif aux quotas laitiers
La réglementation européenne, nationale et les circulaires de FranceAgriMer
Reglementation-relative-aux-quotas-laitiers.pdf
129 Ko
2011
31/01/2012
Plan stratégique R&D filière cidricole 2011/2013
Ce document décrit les besoins de recherche et développement de la filière cidricole dans les domaines économiques, environnementaux et d'adaptation aux attentes des consommateurs.
Plan stratégique RD filière cidricole 2011-2013.pdf
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organigrammes
31/12/2017
Organigramme de FranceAgriMer au 07/02/2019
Organigramme de FranceAgriMer
07_02_19_organigrammegeneralavecnoms.pdf
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DECISIONS
11/02/2008
Arrêté du 31 mars 2003 relatif aux conditions d’attribution d’autorisations de replantation; version consolidée au 12 février 2008
NOR: AGRP0300757A : Arrêté du 31 mars 2003 relatif aux conditions d’attribution d’autorisations de replantation par anticipation pour des vignes destinées à la production de vins de pays et de vins de...
1161_ARRETE31MARS2008_120208.pdf
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FCW - FAW
31/01/2012
Cotations FCW, FAW du 1er février 2012
Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations de...
Cotations quotidiennes01-2.pdf
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2000
24/07/2000
Règlement (CE) n° 1623/2000 de la Commission du 25 juillet 2000 : marché viticole
Fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 1493/1999 portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les mécanismes de marché
432_REGLEMENTCE16232000_120608.pdf
311 Ko
2011
31/01/2012
Baromètre d'image des produits de la pêche et de l'aquaculture, vague de novembre 2011
Baromètre d'image des produits de la pêche et de l'aquaculture, réalisé par MICA Research, vague de novembre 2011.
Séquence modulable portant sur la conservation/fraîcheur des produits aquatiques.
BarometreImagePecheAqua-nov11.pdf
1,4 Mo
2011
01/02/2012
Arrêté pluriannuel du 26 mai 2009 consolidé au 05 novembre 2011
Arrêté consolidé au 05 novembre 2011 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
arrete 26 mai 2009 consolide au 05-11-11.pdf
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