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Décision N°880 du 09 décembre 2011 (français) | 12/06/2013
REGLEMENT TECHNIQUE DE L'UNION DOUANIERE ТР ТС 021/2011
Sur la sécurité de la production alimentaire
D_880_FR.pdf
268 Ko
Info-Sucre n° 126 du 13 juin 2013 | 12/06/2013
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion
tdb-suc-20...pdf
283 Ko
Sondage prix du lait de vache bio en France - Avril 2013 | 12/06/2013
Le prix du lait biologique à la production est un prix aux 1 000 litres exprimé toutes primes comprises, toutes qualités confondues, pour un lait standard à 38 g de MG et 32 g de MP.
enq-lait-p...pdf
53 Ko
Tableau - Utilisation des céréales par les FAB | 12/06/2013
Document de séance
05 - Table...pdf
12 Ko
Enquête Mensuelle Laitière, lait de vache biologique en France - avril 2013 | 12/06/2013
Début 2003, une enquête concernant le lait de vache bio a été mise en place, en complément des enquêtes mensuelles laitières obligatoires FranceAgriMer / SSP (Service des Statistiques et de la Prospective)...
enq_lait_e...pdf
31 Ko
Enquête Mensuelle Laitière, lait de vache bio en France - synthèse 2011-2013 | 12/06/2013
Début 2003, une enquête concernant le lait de vache bio a été mise en place, en complément des enquêtes mensuelles laitières obligatoires FranceAgriMer / SSP (Service des Statistiques et de la Prospective)...
enq-lait-e...xls
50 Ko
Présentation - bases de financement des céréales avalisées | 12/06/2013
Document de séance
06 - Prése...pdf
168 Ko
Tableau - Bases de Financement 2012-2013 au 1er juin 2013 | 12/06/2013
Document de séance
07 - Table...pdf
14 Ko
Accord n°28 du 11/12/2009 (français) | 12/06/2013
Accord n°28 du 11/12/2009 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires
(selon le protocole de l’accord de l’Union douanières pour les mesures sanitaires du 11/12/2009 acceptés par la décision N°39...
Accord-28v...pdf
25 Ko
Règles et normes sanitaires et épidémiologiques SanPiN 2.1.4.1074-01 (texte russe ) | 12/06/2013
САНИТАРНО-ЭПИДЕМИОЛОГИЧЕСКИЕ ПРАВИЛА И НОРМАТИВЫ
СанПиН 2.1.4.1074-01
sanpin_2_1...pdf
729 Ko
Présentation de la situation des néonicotinoïdes au niveau communautaire | 12/06/2013
Document de séance
08 - Prése...pdf
110 Ko
Note de conjoncture - Panorama des marchés juin 2013 | 12/06/2013
Document de séance
09 - Note ...pdf
818 Ko