Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
Circulaire du 27 avril 2011 DGPAAT/SDPM/C2011-3031; programme apicole français | 08/12/2011
Objet : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
Résumé : cet avenant précise les modalités de déclaration de perte de ruches pour le dépôt de l'aide à la reconstitution du cheptel.
Circulaire...pdf
881 Ko
Circulaire du 30 mai 2011 DGPAAT/SDPM/C2011-3045; programme apicole français | 08/12/2011
Objet : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
Résumé : cet avenant précise les conditions relatives au montant de l'aide à la reconstitution ducheptel.
Circulaire...pdf
18 Ko
Présentation de la note de conjoncture du 06 decembre | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminant et equidés
06-Dia-not...pdf
1,4 Mo
Actualités internationales : Exportations de viande bovine et de bovins vivants | 07/12/2011
Point sur les conditions d'accès aux marchés. Document du conseil spécialisé ruminants et équidés du 6 décembre 2011
07-Point-c...pdf
289 Ko
PAC post 2013 – Propositions de la Commission | 07/12/2011
Présentation au conseil spécialisé ruminants et équidés du 6 décembre
1 -Calendrier et objectifs de la proposition CE
2 –Aspects financiers de la proposition CE
3 -Principales dispositions du projet...
08-Present...pdf
95 Ko
Les réseaux de références en élevage | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminants et équidés du 6 décembre
10-Descrip...pdf
478 Ko
Projet de décision relative à la mise en place d'un cadre d'intervention pour les actions de promotion et de publicité nationale et internationale | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminant et équidés du 6 décembre
05-PROJET-...pdf
28 Ko
Présentation : Synthèse des stratégies par produit/filière | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminant et équidés du 6 décembre
05-Annexe-...pdf
161 Ko
THAILANDE/ ABROGATION RELATIVES AUX CONDITIONS D'AGREMENT DES ETABLISSEMENT POUR L'EXPORTATION DE DENREES ALIMENTAIRES D'ORIGINE ANIMALE | 05/12/2011
Les exportations de denrées alimentaires d'origine animale peuvent se poursuivre
sans agrément export spécifique des établissements.
La présente note de service abroge les références infra-réglementaires...
INT_DGAL_S...pdf
22 Ko
Conférence FranceAgriMer au Sitevi du 30.11.2011 : bilan de la consommation des fruits d'été | 04/12/2011
Les données sont issues du panel KANTAR. Ce panel est constitué de 20 000 ménages représentatifs de la population française, pour la
consommation à domicile quel que soit le circuit d’approvisionnement....
FAM-Sitevi...pdf
1,7 Mo
Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo
Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011
Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf
141 Ko