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Taux de restitutions pour la viande de porc, 19 janvier 2012 | 17/04/2012

Règlement d'exécution (UE) n°49/2012 de la Commission du 19 janvier 2012 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de porc
VPorc 2012...pdf 716 Ko

Taux de restitutions pour les oeufs et jaunes d'oeufs exportés sour forme de PHA1 | 17/04/2012

Règlement d'exécution (UE) n°51/2012 de la Commission du 19 janvier 2012 fixant les restitutions applicables aux oeufs et jaunes d'oeufs exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe...
PHA1 2012_...pdf 720 Ko

Note aux Opérateurs n° 11 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination aux EMIRATS ARABES UNIS | 16/04/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination aux EMIRATS ARABES UNIS
Note112012...pdf 505 Ko

Liste des collecteurs de céréales déclarés conformément au décret 2010-960 du 25 août 2010. | 15/04/2012

Ce tableau recense les opérateurs déclarés auprès de FranceAgriMer en tant que collecteurs de céréales classés par régions et par codes postaux.
liste_coll...pdf 207 Ko

REGLEMENT DE LA CONSULTATION | 15/04/2012

FranceAgriMer, Etablissement public de l’Etat, lance un avis d’appel à candidatures en vue de la cession amiable d’un bien immobilier de son domaine privé après mise en concurrence, en application des...
RC Procéd...pdf 71 Ko

Affiche Vente d’un entrepôt de stockage de Port-la-Nouvelle | 15/04/2012

Affiche Vente d’un entrepôt de stockage de Port-la-Nouvelle
2012port-l...pdf 221 Ko

Comite de pilotage USA (FICT) - Compte rendu du 29 mars 2011 | 15/04/2012

L’objectif de ce groupe de pilotage est d’encadrer et de coordonner les différentes actions entre les intervenants concernés (opérateurs, Services vétérinaires français, DGAL, FAM, Ubifrance, INAPORC)...
COPIL_USA_...pdf 129 Ko

Comité de pilotage USA (FICT) - Compte rendu du 08 septembre 2011 | 15/04/2012

Restitution de l'étude Ubifrance/FICT sur l’évaluation des enjeux commerciaux de l’exportation de salaisons sèches aux USA (par Anne Bernard / Ubifrance) et programme de formation USA.
COPIL_USA_...pdf 113 Ko

Comité de pilotage USA (FICT) - Compte rendu du 10 novembre 2011 | 15/04/2012

Analyse à posteriori de la formation USDA à l’Arzacq et explicitation du plan d'action (actions déjà réalisées et actions à venir en 2012)
COPIL_USA_...pdf 94 Ko

Décision AIDES/SAN/D 2012-17 du 11 avril 2012 | 12/04/2012

Cette décision est relative à la prolongation de l'appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre ouvert par le décision...
AIDES-SAN-...pdf 75 Ko

Notes aux opérateurs n° 10 / 2012 : Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SOUDAN | 11/04/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SOUDAN
Note102012...pdf 285 Ko

Arrêté du 14 novembre 2011 - Autorisation d'enrichir des vins sans indication géographique | 11/04/2012

Arrêté relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins ne bénéficiant pas d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication...
Arrêté du ...pdf 91 Ko