Les dernières mises en ligne

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers

RÈGLT CONS...pdf 72 Ko

Règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits...

RÈGLT COM ...pdf 158 Ko

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.

Comment co...pdf 509 Ko

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.

Comment co...pdf 509 Ko

Notice explicative du formulaire de demande | 17/06/2013

Notice explicative du formulaire de demande

4- Notice ...doc 68 Ko

Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes | 17/06/2013

Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes

5- Formula...doc 36 Ko

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution

6- Formula...doc 32 Ko

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...

7- Note Ex...doc 110 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires

8- Annexe ...doc 170 Ko

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais

9- Positio...doc 213 Ko

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français

10- Note i...doc 146 Ko

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.

11- Formul...doc 27 Ko