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INT- Veille sanitaire Chine n°28 du 12 déc 2015 | 07/01/2016
Alerte sur l’importation de grumes en provenance d’Europe et d’Amérique du Sud – Suite à la détection de
parasites au cours de ces derniers jours Début décembre, l’AQSIQ a diffusé une alerte sur l’importation...
INT- Veill...pdf
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INT-Veille sanitaire Chine n°29 du 24 déc 2015 | 07/01/2016
Appel à commentaire à propos de la mise en oeuvre de la loi sur la sécurité sanitaire – Plusieurs articles
concernant la vente en ligne des denrées alimentaires ont été ajoutés Suite à la mise en application...
INT-Veille...pdf
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Questionnaire – Centre de Collecte de Semence bovine | 06/01/2016
Informations relatives à l'agrement export des Centres de collecte de semence bovine / Artificial Insemination Center Information
2015-11_QI...doc
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Agrément export - Annexe 1 modèle d'engagement | 06/01/2016
Annexe 1 modèle d'engagement
ANNEX1-eng...doc
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Annexe 5 - Demande de versement | 06/01/2016
Annexe 5 - Demande de versement
Annexe 5 D...doc
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Carte des zones de restriction | 06/01/2016
Autorisation de plantation : carte des communes présentant au moins une zone de restriction campagne 2015-2016
Carte_comm...pdf
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Décret n° 2015-1903 du 30 décembre 2015 relatif au régime d’autorisation de plantations de vigne | 05/01/2016
Le décret précise les conditions de mise en oeuvre du régime d’autorisations de plantation nouvelle ou de replantation de vigne qui se substitue au système de droits de plantation et de replantation, à...
Decret 201...pdf
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Arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux cas d’exemption au régime d’autorisations de plantation | 05/01/2016
publié au Jofr le 30 décembre 2015
Arreté exe...pdf
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Arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole – Campagne 2016 | 05/01/2016
Publié au JOFR le 30 décembre 2015
Arreté GPV...pdf
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Bilan d’émissions de gaz à effets de serres (GES) réalisé pour l’année 2014 de FranceAgriMer | 04/01/2016
Conformément à la loi ce bilan est rendu public sur notre site internet et sera consultable pendant au moins un mois à partir de sa date de publication.
BilanGES_2...pdf
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Arrêté du 15 décembre 2015 relatif à l’approbation du cahier des charges modifié «Reconquête de la compétitivité des outils d’abattage et de découpe» | 04/01/2016
Programme d’investissements d’avenir - action «Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir»
joe_201512...pdf
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Arrêté du 16 décembre 2015 relatif à l’approbation du cahier des charges modifié «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires» | 04/01/2016
Programme d’investissements d’avenir action «Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir»
joe_201601...pdf
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