Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
Formulaire de demande de versement pour la campagne de plantation 2019-2020 | 30/01/2020
formulaire de demande de versement
Formulaire...pdf
85 Ko
Veille médiatique Chine Hong-Kong-Taïwan n°35 du 24 janvier 2020 | 29/01/2020
Le ministère de l'Agriculture et des Affaires Rurales (MARA) a récemment publié le Plan de travail pour la surveillancedes OGM agricoles en 2020 (ci-après dénommé le "plan"). Ce texte met en place des...
Veille méd...pdf
411 Ko
Diaporama présentation de la Situation des marchés céréalier monde, UE, France - Décembre 2019 | 26/01/2020
Diaporama présentation de la Situation des marchés céréalier monde, UE, France - Décembre 2019
Diaporama ...pdf
1,2 Mo
Notice d’information concernant le nouveau règlement d'exécution (UE) 2020/94 de la Commission publié le 23 janvier 2020 | 23/01/2020
Notice d’information concernant le nouveau règlement d'exécution (UE) 2020/94 de la Commission publié le 23 janvier 2020. Il modifie le règlement (UE) no 2015-2078 en ce qui concerne certains les contingents...
Notice inf...pdf
59 Ko
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/94 DE LA COMMISSION du 22 janvier 2020 | 23/01/2020
modifiant le règlement d’exécution (UE) 2015/2078 en ce qui concerne les contingents tarifaires pour la viande de volaille originaire d’Ukraine et dérogeant audit règlement d’exécution pour l’année contingentaire...
2020-94 mo...pdf
516 Ko
1-Demande_de_paiement J18 | 22/01/2020
Demande de paiement d’acompte ou solde pour – AAP Juin 2018 Période du 01/08/2018 au 31/06/2019
1-Demande_...doc
34 Ko
4-Declaration_autres_financements_publics J18 | 22/01/2020
Déclaration des autres financements publics pour l’année 2018 et 2019
4-Declarat...doc
39 Ko
2- ERD pour dépot du solde OCM MI 2018-2019 | 22/01/2020
tableau de déclaration de toutes les dépenses d'un programme d'information consommateur dans les pays du marché Intérieur
2-ERD_2018...xls
5 Mo
BREXIT export : maintien de la certification normale en 2020 | 21/01/2020
Le référentiel réglementaire sera maintenu jusqu'à fin décembre 2020, quel que soit la teneur des négociations au cours de l'année.
BREXIT exp...pdf
56 Ko
ERD pour dépot du solde OCM MI 2017-2018 | 20/01/2020
tableau de déclaration de toutes les dépenses d'un programme d'information consommateur dans les pays du marché Intérieur
2-ERD_2017...xls
5 Mo
Fiche de calcul du taux horaire chargé OCM MI | 20/01/2020
fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel OCM MI.joindre à ce document les fiches de salaire de décembre 2018 et juillet 2019.
Calcul Sal...xls
30 Ko