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Commission Internationale Lettre d'information n°15 - Juin 2021 | 02/07/2021
Retrouver les dernières nouvelles de la Commission Internationale
Lettre d'i...pdf
230 Ko
Stockage de vin - Attestation comptable numérique | 01/07/2021
Attestation comptable numérique relative à l'aide exceptionnel au stockage de vin pour la période de 8 mois.
ATTESTATIO...pdf
122 Ko
Vin : Guide de dépôt - période 8 mois | 01/07/2021
Aide au stockage de vins dans le contexte de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid 19.
Guide à destination des utilisateurs de la Plateforme d’Acquisition de Données (PAD)
Guide depo...docx
1 Mo
Ventes et achats de vins effervescents en France - Bilan 2020 | 01/07/2021
Bilan 2020 des ventes en grande distribution (hypermarchés et supermarchés) et des achats pour la consommation à domicile des vins effervescents en France.
BIL-VIN-20...pdf
6,2 Mo
Formulaire de signalement d'ON par les OPA | 01/07/2021
Formulaire de notification de cas de suspicion ou de détection d'organismes nuisibles réglementés par les OPA
version juin 2021
Formulaire...pdf
515 Ko
NOTE DE CONJONCTURE MENSUELLE « IMPACT DU COVID-19 » SUR LA FILIÈRE PÊCHE - MAI 2021 | 30/06/2021
Etat détaillé de la situation de l'activité de la pêche maritime française, des ventes en halles à marée et hors criée en France et de l'indice des prix des produits de la mer.
NCO_MER_ma...pdf
891 Ko
Info riz n° 254 du 25 juin 2021 | 29/06/2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_in...pdf
114 Ko
Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles. | 29/06/2021
Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles.
Référence : article 16 de l'arrêté du 27/04/2021 relatif...
Précision ...pdf
114 Ko
SYNTHÈSE DE L'OBSERVATOIRE DE LA PRODUCTION DE MIEL ET DE GELÉE ROYALE (DONNÉES 2020) | 29/06/2021
Cette synthèse présente les principaux résultats de l'étude de l'Observatoire de la production de miel et de gelée royale 2020.
SYN-API-Ob...pdf
3,3 Mo
Note de conjoncture mensuelle sur les filières fruits et légumes - Juin 2021 | 28/06/2021
Informations de prix / production / échanges / consommation de fruits et légumes en France du mois de Juin 2021.
NCO-NOT-F&...pdf
1,3 Mo
Annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet | 28/06/2021
Annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet
Annexe_2.B...pdf
72 Ko
Annexe 3 - Budget prévisionnel et plan de financement par organisme | 28/06/2021
Annexe 3 - Budget prévisionnel et plan de financement par organisme
Annexe_3.B...pdf
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