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2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Mer
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-mer.pdf
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2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Oléoprotéagineux
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-oleoproteagineux.pdf
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2011
22/03/2011
Composition du Conseil spécialisé Plantes à Parfums, Aromatique et Médicinales
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-PPAM.pdf
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2011
05/10/2011
Composition du Conseil spécialisé Ruminants et équidés
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-VR-v2.pdf
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2011
22/03/2011
Composition du Conseil spécialisé Sucre
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-sucre.pdf
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2011
08/09/2011
Composition du Conseil spécialisé Vin
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf
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