Actualités
Actualités sur les industries agroalimentaires (IAA)
Affinez votre recherche par :
38766 résultats correspondant à votre recherche.
2 Décision 317
09/05/2019
2.4 Modification 84 du 19 11 2013 RU
2.4 modification 84 du 19 11 2013 version russe
2.4 modification 84 du 19 11 2013 RU.pdf
392 Ko
2 Décision 317
09/05/2019
2.5 Procédure unie de contrôle et collecte des échantillons EN
2.5 Procédure unie de contrôle et collecte des échantillons, version anglaise
2.5 Procedure unie de controle et collecte des echantillons EN.pdf
97 Ko
2 Décision 317
09/05/2019
2.5 Procédure unie de contrôle et collecte des échantillons RU
2.5 Procédure unie de contrôle et collecte des échantillons, version russe
2.5 Procedure unie de controle et collecte des echantillons RU.pdf
222 Ko
2 Décision 317
09/05/2019
2.6 Exigences vétérinaires unies FR
Exigences vétérinaires unies FR
2.6 exigences veterinaires unies FR.pdf
1 Mo
2 Décision 317
09/05/2019
2.6 Exigences vétérinaires unies RU
Exigences vétérinaires unies RU
2.6 exigences veterinaires unies RU.pdf
1 Mo
3 Décision 342
09/05/2019
3.1 Décision 342 FR
Décision 342 FR portant sur les questions liées au contrôle (à la surveillance) vétérinaire au sein de l'Union douanière
3.1 Décision 342 FR.pdf
42 Ko
3 Décision 342
09/05/2019
3.2 Forme registre production traitement et stockage RU
3.2 Forme registre production traitement et stockage RU
3.2 Forme registre production traitement et stockage RU.pdf
203 Ko
3 Décision 342
09/05/2019
3.2 Forme registre production traitement et stockage FR
3.2 Registre des organisations et personnes chargées de la production, du traitement et (ou) de la conservation des marchandises soumises au contrôle, transportées du territoire d'un Etat membre de l'Union...
3.2 Forme registre production traitement et stockage FR.pdf
150 Ko
3 Décision 342
09/05/2019
3.3 Forme du registre des organisations exportant vers l'UD RU
Forme du registre des organisations exportant vers l'UD RU
3.3 forme du registre des organisations exportant vers l'UD RU.pdf
203 Ko
Bulletin_stats
09/05/2019
Bulletin mensuel de conjoncture sucre n° 576 - Avril 2019
Bulletin de conjoncture - Marché du sucre n° 576 - Statistiques de janvier 2019 - Campagne 2018/19 - Édition d'avril 2019
nco-suc-2019-bulmensconjoncture-a19m04n576.pdf.pdf
3,7 Mo
3 Décision 342
09/05/2019
3.3 Forme du registre des organisations exportant vers l'UD FR
Registre des organisations et personnes chargées de la production, du traitement et (ou) de la conservation des marchandises soumises au contrôle et importées sur le territoire douanier de l'Union Douanière
3.3 forme du registre des organisations exportant vers l'UD FR.pdf
150 Ko
3 Décision 342
09/05/2019
3.4 Conditions techniques selon la forme et le règlement de transmission des données relatives aux registres des organisations FR
Conditions techniques selon la forme et le règlement de transmission des données relatives aux registres des organisations FR
3.4 conditions techniques selon la forme et le réglement de transmission des données relatives aux registre des organisations FR.pdf
393 Ko
3 Décision 342
09/05/2019
3.4 Conditions techniques selon la forme et le règlement de transmission des données relatives aux registres des organisations RU
Conditions techniques selon la forme et le règlement de transmission des données relatives aux registres des organisations RU
3.4 conditions techniques selon la forme et le réglement de transmission des données relatives aux registre des organisations RU.pdf
241 Ko
4 Décision 455
09/05/2019
4.1 Nouvelle rédaction des formulaires unifiés des certificats vétérinaires RU
4.1 Nouvelle rédaction des formulaires unifiés des certificats vétérinaires RU
4.1 Nouvelle rédaction des formulaires unifiés des certificats vétérinaires RU (2).pdf
170 Ko
4 Décision 455
12/05/2019
4.2 Liste des maladies animales EN
4.2 Liste des maladies animales EN
4.2 Liste des maladies animales EN.pdf
33 Ko
4 Décision 455
12/05/2019
4.2 Liste des maladies animales RU
4.2 Liste des maladies animales RU
4.2 Liste des maladies animales RU.pdf
97 Ko
Animal
12/05/2019
5 Accord 28 mesures sanitaires FR
Accord n°28 du 11/12/2009 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires selon le protocole de l’accord de l’Union douanières pour les mesures sanitaires
5 Accord-28 mesures sanitaires FR.pdf
30 Ko
Animal
12/05/2019
5 Accord 28 mesures sanitaires RU
5 Accord 28 mesures sanitaires RU
5 Accord-28 mesures sanitaires RU.pdf
154 Ko
6 Décision 299
12/05/2019
6.1 Décision 299 FR
Décision N°299 du 28 mai 2010 - Application des mesures sanitaires au sein de l'Union douanière
6.1 décision 299 FR.pdf
117 Ko
6 Décision 299
12/05/2019
6.2 Liste des produits contrôle sanitaire FR
LISTE UNIQUE DES MARCHANDISES ASSUJETTIES À LA SURVEILLANCE (AU CONTRÔLE) SANITAIRE ET ÉPIDÉMIOLOGIQUE À LA FRONTIÈRE DOUANIÈRE ET SUR LE TERRITOIRE DOUANIER DE L’UNION DOUANIERE
6.2 Liste des produits contrôle sanitaire FR.pdf
688 Ko
6 Décision 299
12/05/2019
6.2 Liste produits contôle sanitaire RU
6.2 Liste produits contôle sanitaire RU
6.2 Liste produits contôle sanitaire RU.pdf
486 Ko
Infocéréales
23/06/2019
InfoCéréales 1017 - 24 juin 2019 / 24th june 2019
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
24062019_Infocéréales.pdf
235 Ko
ETUDES ET SYNTHESES
24/06/2019
La production française de miel et de gelée royale en 2018
Cette synthèse présente les principaux résultats de l'étude menée par Agrex Consulting pour FranceAgriMer sur l'estimation de la production française de miel et de gelée royale en 2018.
SYN-MIEL 2019 - Observatoire miel et GR 2018 .pdf
797 Ko