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Actualités sur les industries agroalimentaires (IAA)
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2019
28/02/2019
Communiqué de presse FranceAgriMer/FFAF/Val'hor : Finale nationale 2019 de l'Oscar des jeunes fleuristes
FranceAgriMer a accueilli pendant deux jours sur son stand, au salon international de l’agriculture, les épreuves de la finale nationale 2019 de l’Oscar des jeunes fleuristes.
Le 1er prix a été attribué...
CPresseFranceAgriMerFFAFVal'horrOscarfleuristes2019.pdf
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2019
28/02/2019
La politique d’approvisionnement de produits aquatiques des transformateurs et conserveurs en France Métropolitaine
Après une analyse de l'état des lieux de l'approvisionnement des transformateurs et conserveurs, ce rapport propose quatre scénarios prospectifs concernant les stratégies d’approvisionnement des transformateurs...
entier-ANDI - Appro prod mer - rapport final - 07.02.2019.pdf
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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
11/06/2019
Demande d'avance 2019
Formulaire de Demande de paiement d’une avance .
Dans le cadre de la convention conclue avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers 2019.
1 - DEMANDE D'AVANCE_2019.doc
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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
19/05/2019
1- demande de paiement AP oct16 et 2017
demande de paiement AP oct16 et 2017
1 - Demande_de_paiement AP oct 16 et 2017.doc
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2019
13/03/2019
Arrêté du 28-02-2019 autorisations de plantation
Arrêté du 28 février 2019 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2019
Arrêté du 28-02-2019_autorisations de plantation.pdf
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2019
14/03/2019
Notice d’information concernant le nouveau règlement d'exécution (UE) 2019/398 de la Commission publié le 13 mars 2019
Notice d’information concernant le nouveau règlement d'exécution (UE) 2019/398 de la Commission publié le 13 mars 2019. Il modifie le règlement (CE) no 616/2007 en ce qui concerne certains contingents...
Note d'information- Contingents tarifaires volaille.pdf
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2019
14/03/2019
Règlement d'exécution (UE) 2019/398 DE LA COMMISSION du 8 mars 2019
modifiant le règlement (CE) no 616/2007 en ce qui concerne certains contingents tarifaires supplémentaires dans le secteur de la viande de volaille et dérogeant à ce règlement pour l'année contingentaire...
règlement d'exécution (UE) 2019398 de la Commission publié le 13 mars 2019 - modifiant le 616-2007.pdf
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2018
11/10/2018
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer INTV-GECRI-2018-37 du 12 octobre 2018 - apicole
La présente décision précise les modalités de mise en œuvre d’un dispositif d’aide au renouvellement de cheptel apicole suite aux mortalités apicoles intervenues durant l’hiver 2017/2018.
INTV GECRI 2018-37 BO.pdf
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Aide renouvellement cheptel apicole
14/03/2019
Attestation d’origine du cheptel : Modèle type (ou CERFA 15093)
Apicole - Annexe 2 : Attestation d’origine du cheptel : Modèle type (ou CERFA 15093)
Attestation origine cheptel.pdf
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Aide renouvellement cheptel apicole
24/03/2019
Guide de procédure de dépôt de la demande de régularisation - Apicole
Procédure de dépôt de la demande de régularisation - AIDE AU RENOUVELLEMENT DE CHEPTEL APICOLE SUITE AUX MORTALITES APICOLES INTERVENUES DURANT L’HIVER 2017/2018
Procédure depot Régularisation Aide Mortalité API-v1.pdf
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2019
14/03/2019
Données essentielles des conventions de subvention conclues par FranceAgriMer d’août 2017 à décembre 2018
Données essentielles des conventions de subvention conclues par FranceAgriMer d’août 2017 à décembre 2018
FranceAgriMerSubventions082017-122018.xls
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