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Communiqué de presse - muguet 2009 | 22/04/2009
Observatoire économique FranceAgriMer sur l'horticulture : le muguet du 1er mai.
Communique...pdf
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Arrêté du 6 avril 2009 | 22/04/2009
Modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) n°479/2008.
arrete-pv-...pdf
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Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- mars 2009 | 16/04/2009
Tout lait, toutes espèces
res200903.pdf
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Les chiffres clés de la filière pêche et aquaculture en France - Edition 2009 | 14/04/2009
Les chiffres clés de la filière pêche et aquaculture en France : production, mareyage et transfomation, échanges, consommation -
1723d1_CHI...pdf
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Note d'information n° 12/2009 | 08/04/2009
Délivrance des certificats d’importation et d’exportation dans les secteurs des céréales et de la viande bovine, de porc, de volailles et des œufs ( prise en compte des jours fériés de l’année 2009).
note09-12.pdf
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DGPAAT/SDPM/C2009-3041 - Aide à l'investissement pour la reconstruction suite de la tempête KLAUS | 08/04/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer, relative à l'aide à l'investissement pour la reconstruction des abris maraîchers, horticoles, tabacoles et à la reconstitution des filets paragrêles des...
Decision-A...pdf
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Décret de nomination du directeur général de l’Etablissement, Fabien Bova | 02/04/2009
Décret du 1er avril 2009 portant nomination du directeur général de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) - M. Bova (Fabien)
decret_de_...pdf
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Conditions d'organisation et de fonctionnement de FranceAgriMer | 02/04/2009
Décret n° 2009-340 du 27 mars 2009 relatif à l’Agence de services et de paiement à l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer et à l’Office de développement de l’économie agricole...
Décret n° ...pdf
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Distillation obligatoire des sous-produits de la vinification. | 02/04/2009
La présente circulaire arrête les modalités pratiques d'application de la distillation obligatoire des sous-produits de la vinification.
Cette circulaire ne se substitue pas à la réglementation communautaire...
1247_CIRCU...pdf
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Décret n° 2009-178 du 16 février 2009 définissant les modalités de mise en oeuvre des mesures retenues au titre du plan national d'aide au secteur vitivinicole financé par les enveloppes nationales | 31/03/2009
conformément au règlement n° 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 et définies par le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil de l'Union européenne du 29 avril 2008.
Version consolidée en date du 1er...
1253.pdf
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Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
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DGPAAT/SDPM/C2009-3035 - Aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire endommagés par la tempête KLAUS | 31/03/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire dans les élevages avicoles de plein air endommagés par la tempête KLAUS du 23...
Decision-A...pdf
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