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AIDES/GECRI/D 2010-68 - Mise en oeuvre d'une aide exceptionnelle aux opérateurs économiques du secteur des fruits et légumes | 18/11/2010
La présente décision précise les modalités de mise en oeuvre d'une aide exceptionnelle aux opérateurs économiques du secteur des fruits et légumes impactés par la crise économique et financière.
Secteur-fr...pdf
424 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-69 - Modalités de mise en oeuvre d'une aide à la trésorerie des entreprises de commercialisation et de transformation du secteur des fruits et légumes | 18/11/2010
La présente décision précise les modalités de mise en oeuvre d'une aide à la trésorerie des entreprises de commercialisation et de transformation du secteur des fruits et légumes subissant ds difficultés...
Secteur-fr...pdf
263 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière - bio - septembre 2010 | 18/11/2010
filière "lait de vache bio"
RESULTAT_b...pdf
28 Ko
Panel KANTAR - Consommation de charcuteries -2008 | 18/11/2010
Tableaux non commentés de relevés de consommation
Kantar-cha...pdf
40 Ko
Modèle d'offre pour la vente par adjudication sur le marché intérieur de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Annexe 2 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
annexe-02-...pdf
14 Ko
Modèle de caution ponctuelle pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique. | 17/11/2010
Annexe 3 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
caution-po...pdf
10 Ko
Modèle de caution globale pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Annexe 4 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
garantie-g...pdf
14 Ko
Note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Cahier des charges et annexes pour la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique.
cahier-des...pdf
1,1 Mo
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - RU | 17/11/2010
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
certificat...pdf
188 Ko
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - FR | 17/11/2010
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
Certificat...pdf
133 Ko
Decision 455, Uniform forms of veterinary certificates - EN | 17/11/2010
Decision 455, Uniform forms of veterinary certificates.
common_for...pdf
144 Ko
Décision 455 - RU | 17/11/2010
Portant sur les projets des documents dans le domaine d’application des mesures vétérinaires de l’Union douanière.
decision-4...pdf
93 Ko