Test dernières publi
Affinez votre recherche par :
21808 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
Décret no 2010-1753 du 30 décembre 2010 pris pour l’application de l’article L. 631-24 du code rural et de la pêche maritime dans le secteur laitier | 30/12/2010
Décret no 2010-1753 du 30 décembre 2010 pris pour l’application de l’article L. 631-24 du code rural et de la pêche maritime dans le secteur laitier.
2010_1753.pdf
131 Ko
FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
242 Ko
FILIERES/SIQ/D 2010-78 - Décision relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins | 27/12/2010
Avenant à la décision FILIERE/SIQ/D 2010-01 relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins
FILIERES S...pdf
39 Ko
FILIERES/SIQ/D 2010-80 - Frais d'agrément et de certification des vins | 27/12/2010
Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) -...
FILIERES S...pdf
76 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-75 -Décision relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 27/12/2010
Aides de FranceAgriMer relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)
FILIERES V...pdf
115 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-76 - Décision relatives à la réalisation de programmes de recherche et développement | 27/12/2010
Aides de FranceAgriMer relatives à la réalisation de programmes de recherche et développement, d'assistance technique et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et...
FILIERES V...pdf
174 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière - bio - octobre 2010 | 27/12/2010
filière "lait de vache bio"
RESULTAT_b...pdf
28 Ko
Commerce extérieur français de produits laitiers - décembre 2010 - | 27/12/2010
Exportations européennes vers les Pays Tiers; Laits liquides, Crème, Yoghourts et autres laits fermentés, Beurre, Beurre anhydre, Lait écrémé, en poudre, entier, Fromages, Lactosérum, Composants...
comext_12_...pdf
291 Ko
Décisions du Directeur de FranceAgriMer concernant le calcul de la redevance | 27/12/2010
Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appeletion d'origine ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) - campagne...
Décisions ...pdf
115 Ko