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Modèle de tableau récapitulatif des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion | 30/05/2011
Modèle de tableau des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion.
Realisatio...xls
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Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012 | 30/05/2011
Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
2-CC-Promo...pdf
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Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers. | 30/05/2011
Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers, en application du règlement (CE) n°479/2008.
1-Lt-propo...pdf
10 Ko
Evaluation des programmes et actions de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe I du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
3-A-I-EVAL...pdf
12 Ko
Elligibilité des dépenses dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe II du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
3-A-II-eli...pdf
26 Ko
Modèle de caution ponctuelle personnelle et solidaire | 30/05/2011
Annexe III du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
4-A-III-ca...pdf
10 Ko
Modalités concernant la participation financière de l’Union Européenne dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe IV du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
5-A-IV-log...pdf
9 Ko
Formulaire relatif aux organismes d'exécution des actions de promotion dans les pays tiers. | 30/05/2011
Annexe V du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
6-A-V-orga...pdf
7 Ko
Modalités d'information des bénéficiaires de la PAC préalable à la publication des montants versés | 30/05/2011
Annexe VII du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
7-Lettre-P...pdf
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Bilan prévisionnel blé dur - Mai 2011 | 30/05/2011
Bilan prévisionnel blé dur pour la campagne 2010 / 2011 - Mai 2011
bibd0511.pdf
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Bilan prévisionnel blé tendre - Mai 2011 | 30/05/2011
Bilan prévisionnel blé tendre pour la campagne 2010 / 2011 - Mai 2011
bibt0511.pdf
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Bilan prévisionnel maïs - Mai 2011 | 30/05/2011
Bilan prévisionnel maïs pour la campagne 2010 / 2011 - Mai 2011
bima0511.pdf
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