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Annexe I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive (Modèle) | 16/10/2011
ANNEXE I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive Règlements (CE) n° 826/2008 et n° 1023/2011
Modèle
Annexe-I-o...doc
40 Ko
Annexe II - Engagement de caution personnelle et solidaire | 16/10/2011
Caution ponctuelle pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-II-...doc
56 Ko
Annexe III - Engagement de caution globale personnelle et solidaire | 16/10/2011
Engagement de caution globale pour dépôt d'une offre de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-III...doc
60 Ko
Note aux distillateurs relative à la mise en place d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation pour la campagne 2011 / 2012 - Rectificatif du 17/10/2011 | 16/10/2011
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation en application des règlements CE n°1234/2007 modifié...
note-disti...pdf
30 Ko
Info-Sucre n°89 | 14/10/2011
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre le récapitulatif des évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre_...pdf
168 Ko
Viticultures n°30 du 15 octobre 2011 | 14/10/2011
Au sommaire : Extension du programme d'aide à l'expérimentation à compter de 2012 ; Etude comportements alimentaires, le retour du plaisir...
Viticultur...pdf
635 Ko
Suivi hebdomadaire des ventes en criées - sardine - semaine 41 | 14/10/2011
Suivi hebdomadaire des ventes en criées - sardine - semaine 41
SARE_N41_S...pdf
21 Ko
Suivi hebdomadaire des ventes en criées - langoustine vivante - semaine 41 | 14/10/2011
Suivi hebdomadaire des ventes en criées - langoustine vivante - semaine 41
LANV_N41_S...pdf
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Suivi hebdomadaire des ventes en criées - langoustine glacée - semaine 41 | 14/10/2011
Suivi hebdomadaire des ventes en criées - langoustine glacée - semaine 41
LANG_N41_S...pdf
33 Ko
Suivi hebdomadaire des ventes en criées - merlu - semaine 41 | 14/10/2011
Suivi hebdomadaire des ventes en criées - merlu - semaine 41
MERU_N41_S...pdf
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Suivi hebdomadaire des ventes en criées - baudroie - semaine 41 | 14/10/2011
Suivi hebdomadaire des ventes en criées - baudroie - semaine 41
baue-n41-s...pdf
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Règlement d'execution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive | 14/10/2011
Règlement d'exécution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive
REGLEMENTU...pdf
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