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Note hebdomadaire N° 02 sur le Bar de ligne du 19 janvier 2012. | 18/01/2012
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
BARL_N2_S2...pdf
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Note hebdomadaire N° 02 sur la coquille Saint-Jacques du 19 janvier 2012. | 18/01/2012
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
ST_S_N2_S2...pdf
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Note hebdomadaire N° 02 sur la seiche du 19 janvier 2012. | 18/01/2012
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
SEIE_N2_S2...pdf
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Tableau de bord des chiffres clés des ventes en halle à la marée du 19 janvier 2012. | 18/01/2012
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée. Semaine 2 / 2012
NPE_201201...pdf
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Note hebdomadaire N° 02 sur le merlu du 19 janvier 2012. | 18/01/2012
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
MERU_N2_S2...pdf
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Liste des distilleries agréés par FranceAgriMer - Campagne 2009/2010 | 18/01/2012
Ce document reprend l'ensemble des distilleries "régime général" agréées pour effectuer les opérations de distillations, concernant les prestations viniques et la distillation de crise pour la campagne...
distilleri...pdf
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Note hebdomadaire N° 02 sur la baudroie du19 janvier 2012. | 18/01/2012
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée :
BAUE_N2_S2...pdf
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Décret no 2009-178 du 16 février 2009 | 18/01/2012
Ce décret du 16 février 2009 définit les modalités de mise en œuvre des mesures retenues au titre du plan national d’aide au secteur vitivinicole financé par les enveloppes nationales
définies par le...
Décret n° ...pdf
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AIDES/SACSPE/D 2011-63 du 4 novembre 2011 - Modalités de répartition des alcools de marcs. | 18/01/2012
Cette décision du Directeur Général de FranceAgriMer définie les modalités de répartition des alcools de marcs entre les producteurs dans le cadre de l'aide à la distillation des sous produits en application...
Décision r...pdf
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AIDES/SACSPE/D 2011-60 du 28 octobre 2011 - Demande d'autorisation de retrait sous contrôle. | 18/01/2012
Cette décision du Directeur Général de FranceAgriMer définie les modalités de demande d'autorisation de retrait sous contrôle des sous produits de la vinification prévu à l'article 3 de l'arrêté du 17...
Décision r...pdf
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Note aux producteurs - Aide à l'enrichissement - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012
Note aux producteurs relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré rectifié pour accroître...
NOTE PRODU...pdf
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Note aux producteurs - Avance sur Aide à l'enrichissement - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012
Note aux producteurs complémentaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une avance sur l'aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré...
NOTE PRODU...pdf
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