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Règlementation complète OCM FL | 26/02/2012
Ensemble de la règlementation applicable-dernières versions consolidées
R(UE) 1308/2013
R(UE) 543/2011
décret du 16/09/2008
Arrêté du 30/09/2008
Décision DG FAM 2015-21
Stratégie Nationale 2010
CE...
Réglementa...zip
13,1 Mo
Arrêté du 30 septembre 2008 | 23/02/2012
Arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le...
Arrêté_du_...pdf
162 Ko
décret | 23/02/2012
Extrait du code rural au 20/02/2012
décret 2008-966 du 16 septembre 2008 modifié par les Décrets 2009-638, 2 10-1328 et 2012-215 du 14 février 2012 relatif à la mise en œuvre du régime d’aides spécifiques...
décret 200...pdf
51 Ko
Stratégie Nationale | 23/02/2012
STRATÉGIE NATIONALE EN MATIÈRE DE PROGRAMMES OPÉRATIONNELS À CARACTÈRE DURABLE
version 2010
Conformément à l'article 103 septies du Règlement (CE) N°1234/2007 du Conseil de l’Union européenne, les...
2010-11-26...pdf
836 Ko
Règlement (UE) 543/2011 OCM Fruits et Légumes | 23/02/2012
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 543/2011 DE LA COMMISSION du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et...
R(UE) 543 ...pdf
3,3 Mo
Commerce extérieur lait et produits laitiers - Décembre 2011 | 23/02/2012
Commerce extérieur lait et produits laitiers - Décembre 2011
Comext_12_...pdf
2,3 Mo
Situation du marché du riz n°103 du 24 février 2012 | 23/02/2012
chiffres clé du marché du riz édition n°103 du 24 février 2012
Informations : « Marché du riz » Les cotations des riz blanchis en France, apparaîtront désormais, en page 2 dans la rubrique « prix des...
MDR 103.pdf
51 Ko
CAHIER des CHARGES - Campagne 2012-1 | 23/02/2012
Cahier des charges relatif à la campagne de stockage privé de beurre
CAHIER des...pdf
200 Ko
Tableau de bord des chiffres clés des ventes en halle à la marée du 23 février 2012. | 22/02/2012
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée. Semaine 07 / 2012
NPE_201202...pdf
12 Ko
Note hebdomadaire N° 07 sur le Bar du 23 février 2012. | 22/02/2012
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
BARR_N7_S7...pdf
13 Ko
Note hebdomadaire N° 07 sur le Bar de ligne du 23 février 2012. | 22/02/2012
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
BARL_N7_S7...pdf
12 Ko