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Modèle pour les rapports d'activité | 30/12/2012
Rapport d’activités par phase :
Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible
Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-r...doc
56 Ko
ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13 | 30/12/2012
Fichier Excel
Certifié conforme et sincère par le dirigeant de l’entreprise (et par le Commissaire aux comptes le cas échéant),
en attestation du paiement et de la comptabilisation des factures.
Signature...
2-Maquette...xls
183 Ko
Déclaration des autres financements publics | 30/12/2012
Déclaration des autres financements publics par phase, pour l’exécution des actions de promotion de ses vins hors de l’Union Européenne, faisant l’objet de la convention
A vérifier auprès de ses partenaires,...
3-Declarat...doc
38 Ko
Attestation de valorisation des échantillons | 30/12/2012
Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer
Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestat...doc
25 Ko
Sur les 9 marchés de référence | 28/12/2012
COTATION DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM SUR LES MARCHES DE REFERENCE
2012_51_05...pdf
20 Ko
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille | 27/12/2012
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...
1246-2012.pdf
745 Ko
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 | 27/12/2012
Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide au programme de promotion vins dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf
363 Ko
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 | 27/12/2012
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012
Relative à l'éligibilité des dépenses pour les programmes de promotion vitivinicole dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf
1,1 Mo
Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités | 27/12/2012
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des
mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les
enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrêté du ...pdf
60 Ko
Décision AIDES/SAN/D2012-59 du 21 décembre 2012 modifiant la décision AIDES/SAN/D2012-04 du 20 février 2012 - Aides aux investissements pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre | 27/12/2012
Décision AIDES/SAN/D2012-59 du 21 décembre 2012 modifiant la décision AIDES/SAN/D2012-04 du 20 février 2012 relative à la mise en place d'aides financières destinées aux investissements pour la construction...
AIDES-SAN-...pdf
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