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Règlement (CE) N°1788/2003 du conseil du 29 septembre 2003 | 20/10/2003

établissant un prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers.
1788_2003.pdf 125 Ko

NS - CORÉE DU SUD/EXPORTATION DE VIANDES FRAÎCHES ET PRODUITS A BASE DE VIANDE DE PORC, ET DE VOLAILLE n°2003-8017 | 02/02/2003

La présente instruction définit les conditions d'exportation des viandes fraîches de porc et de volailles et des produits à base de ces viandes ainsi que les modalités d'agrément des établissements. Date:...
INT_DGAL_S...pdf 150 Ko

Décret 36, annexe 3, index alphabétique des substances nocives présentes dans l’eau potable présentées à l’annexe 2 - FR RU | 03/11/2002

Index alphabétique des substances nocives présentes dans l’eau potable présentées à l’annexe 2.
SanPiN-2-1...pdf 222 Ko

Décret n° 2002-1292 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n° 96-47 du 22 janvier 1996 relatif au transfert des références de quantités laitières | 25/10/2002

Décret n° 2002-1292 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n° 96-47 du 22 janvier 1996 relatif au transfert des références de quantités laitières
2002_1292.pdf 146 Ko

Localisation du vignoble français | 28/03/2002

carte sur la Localisation du vignoble français
Localisati...pdf 156 Ko

Localisation des vignobles d'AOC | 28/03/2002

carte sur la localisation des vignobles d'AOC
Localisati...pdf 155 Ko

sol viticole | 28/03/2002

sol viticole
sol_vitico...pdf 229 Ko

Carte des principaux cépages en France | 28/03/2002

Carte des principaux cépages en France
Regions_vi...pdf 194 Ko

Décret 36 - FR | 21/03/2002

Sur l'introduction des règles d'hygiène.
SanPiN-107...pdf 150 Ko

Décret 36 - RU | 21/03/2002

Sur l'introduction des règles d'hygiène.
SanPiN-107...pdf 699 Ko

RÈGLEMENT (CE) No94/2002 DE LA COMMISSION du 18 janvier 2002 | 17/01/2002

portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseilr elatif à des actions d'information et de promotion en faveur desproduits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf 186 Ko

Ordonnance N° 24 du Médecin principal des Affaires sanitaires de la Fédération de Russie - RU | 25/11/2001

En date du 26 septembre 2001 « sur la mise en vigueur des règles sanitaires ».
SanPiN-2-1...pdf 490 Ko