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Note aux opérateurs n° 3/2014 | 24/04/2014
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation de viande de volaille originaires d’Ukraine
Note-3-Via...pdf
4 Mo
Règlement (UE) n° 413/2014 - Viande de volaille d'Ukraine | 24/04/2014
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de viande de volaille d'Ukraine
Reglement_...pdf
340 Ko
Note aux opérateurs n° 4/2014 | 24/04/2014
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation de viande porcine originaire d’Ukraine
Note_4-Via...pdf
3,8 Mo
Règlement (UE) n° 414/2014 - Viande porcine d'Ukraine | 24/04/2014
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de viande porcine d'Ukraine
Règlement-...pdf
335 Ko
Note aux opérateurs n° 5/2014 | 24/04/2014
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation d'œufs originaire d’Ukraine
Note 5 oeu...pdf
2,6 Mo
Règlement (UE) n° 412/2014 - Œufs d'Ukraine | 24/04/2014
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation d'œufs originaires d'Ukraine
Reglement-...pdf
334 Ko
Note aux opérateurs n°1/2014 | 23/04/2014
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaire d’importation de certaines céréales originaires d’Ukraine
Certificats d'importations - Contingents tarifaires...
Note Céréa...pdf
2,2 Mo
Règlement (UE) n° 416/2014 - Céréales d'Ukraine | 23/04/2014
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de certaines céréales originaires d'Ukraine
Règlement ...pdf
163 Ko
Formulaire de demande d'aide aux investissements | 21/04/2014
Formulaire de demande d'aide aux investissements Plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
FORMULAIRE...pdf
91 Ko
Cahier des charges pour la formulation d'une gamme cosmétique pilote | 21/04/2014
Cahier des charges pour la formulation d'une gamme cosmétique pilote
Cahier des...pdf
56 Ko
Cahier des charges pouor la création d'un packaging pour une gamme cosmétique pilote | 21/04/2014
Cahier des charges pouor la création d'un packaging pour une gamme cosmétique pilote
Cahier des...pdf
169 Ko
Présentation du marché du 5e quartier - 17 avril 2014 | 16/04/2014
Diaporama de conjoncture présenté au Comité Coproduits du 17 avril 2014. Produits tripiers - Cuirs et peaux. Production, prix, commerce, consommation. France.
NCO-DIA-VR...pdf
383 Ko